Conducteur de travaux tous corps d'état (Fiche incomplète)
L'essentiel
CCN1
REPRISE - CCN inconnu - reprise historique
Certification
remplacée par
RNCP4241 - Conducteur de travaux - bâtiment et travaux publics - tous corps d'Etat
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 5
Code(s) NSF
230p : Coordination de chantiers tous corps d état
Date d’échéance
de l’enregistrement
31-12-2006
| Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
|---|---|---|---|
| Centre de formation permanente de l'association des anciens élèves conducteurs de travaux de Toulouse (CFPCT Toulouse Palays) | - | - | http://www.cfpct.com |
Activités visées :
------------------------------- -- Fiche incomplète --
-------------------------------
Compétences attestées :
Les informations qui figurent sur cette fiche correspondent à celles qui figurent sur les arrêtés d'homologation parus au Journal Officiel concernant cette certification. La CNCP ne peut à ce jour publier les informations manquantes car :
- la certification peut faire l'objet d'un dossier en cours
d'instruction pour un enregistrement au RNCP. Une nouvelle fiche complète sera publiée dès parution au Journal Officiel de cet enregistrement ;
- l'organisme ne les a pas transmises à la CNCP.
Secteurs d’activités :
.
Type d'emplois accessibles :
.
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
A compléter (Reprise)
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
Validité des composantes acquises :
| Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys | Date de dernière modification |
|---|---|---|---|---|
| Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X | - | - | |
| En contrat d’apprentissage | X | - | - | |
| Après un parcours de formation continue | X | - | - | |
| En contrat de professionnalisation | X | - | - | |
| Par candidature individuelle | X | - | - | |
| Par expérience | X | - | - |
| Oui | Non | |
|---|---|---|
| Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
| Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - | Arrêté du 2 octobre 1997 publié au Journal Officiel du 25 octobre 1997 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. |
Référence autres (passerelles...) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
Arrêté du 25 mars 1998 publié au Journal Officiel du 17 avril 1998 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Arrêté du 26 juin 1998 publié au Journal Officiel du 7 juillet 1998 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Arrêté du 4 janvier 2001 publié au Journal Officiel du 14 janvier 2001 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Arrêté du 17 septembre 2001 publié au Journal Officiel du 13 octobre 2001 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Observations : Modification de l'arrêté du 4 janvier 2001, publié au Journal Officiel du 14 janvier 2001. Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles (publié au Journal Officiel du 22 février 2004). La validité du titre est prorogée jusqu’au 31 décembre 2006. |
Date du dernier Journal Officiel ou Bulletin Officiel :
17-01-2001
| Date d'échéance de l'enregistrement | 31-12-2006 |
|---|
Statistiques :
Lien internet vers le descriptif de la certification :
http://www.cfpct.com
Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification
Nouvelle(s) Certification(s) :
| Code de la fiche | Intitulé de la certification remplacée |
|---|---|
| RNCP4241 | Conducteur de travaux - bâtiment et travaux publics - tous corps d'Etat |
