(DNSEP) (fiche incomplète)
L'essentiel
CCN1
REPRISE - CCN inconnu - reprise historique
Certification
remplacée par
RNCP4390 - Créateur-Concepteur d'expressions plastiques, option art, design, communication (DNSEP)
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 6
Code(s) NSF
132f : Dessin d art appliqué au stylisme et au design
Date d’échéance
de l’enregistrement
31-12-2005
| Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
|---|---|---|---|
| Ministère de la Culture et de la Communication | - | - | http://www.culturecommunication.gouv.fr |
Activités visées :
Cette fiche est incomplète. Les informations qui y figurent sont celles qui ont fait l'objet d'une publication au Journal Officiel de la République Française.
Les autres informations sont manquantes car :
- la certification peut faire l'objet d'un dossier actuellement en cours d'instruction
- l'organisme ne les a pas encore transmises à la CNCP.
Compétences attestées :
.
Secteurs d’activités :
Type d'emplois accessibles :
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
A compléter (Reprise)
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
Validité des composantes acquises :
| Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys | Date de dernière modification |
|---|---|---|---|---|
| Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X | - | - | |
| En contrat d’apprentissage | X | - | - | |
| Après un parcours de formation continue | X | - | - | |
| En contrat de professionnalisation | X | - | - | |
| Par candidature individuelle | X | - | - | |
| Par expérience | X | - | - |
| Oui | Non | |
|---|---|---|
| Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
| Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - | Arrêté du 17 juin 1980 publié au Journal Officiel du 21 août 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. |
Référence autres (passerelles...) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
Arrêté du 3 octobre 2002 publié au Journal Officiel du 12 octobre 2002 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. L'homologation prend effet à compter du 1er janvier 1980 et jusqu'au 31 décembre 2003. Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles (publié au Journal Officiel du 22 février 2004). La validité du titre est prorogée jusqu'au 31 décembre 2005. |
Date du dernier Journal Officiel ou Bulletin Officiel :
12-10-2002
| Date d'échéance de l'enregistrement | 31-12-2005 |
|---|
Statistiques :
Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification
Nouvelle(s) Certification(s) :
| Code de la fiche | Intitulé de la certification remplacée |
|---|---|
| RNCP4390 | Créateur-Concepteur d'expressions plastiques, option art, design, communication (DNSEP) |
