Certification professionnelle

Activités visées :

La mention Droit de l'entrerpise est déclinée 7 parcours :
Droit et fiscalité de l’entreprise (Commun avec la mention Droit fiscal, avec la mention Droit bancaire et financier et avec la mention Droit des affaires)
Droit du commerce électronique et de l’économie numérique (Commun avec la mention Droit privé, avec la mention Droit du numérique et avec la mention Droit des affaires)
Marché de l’art (commun avec la mention Droit privé, avec la mention Droit des affaires et avec la mention Histoire de l’art)
Droit, économie et gestion de l’audiovisuel (Commun avec la mention Droit des affaires)
Droit pénal international et des affaires (Commun avec la mention Droit pénal et sciences criminelles)
Recherche Droit social (Commun avec la mention Droit social)
Administration et liquidation des entreprises en difficultés (Commun avec la mention Droit des affaires)

• Parcours Droit et fiscalité de l’entreprise (Commun avec la mention Droit fiscal, avec la mention Droit bancaire et financier et aavec la mention Droit de l’entreprise)  
Les diplômés sont aptes à :
 Pratiquer le conseil et le contentieux en matière de droit des affaires (contrats, sociétés, marchés financiers) :    
    Veiller à ce que l'entreprise et ses différentes activités soient en conformité avec les différents domaines du droit.
    Maîtriser  l'évolution du droit et savoir la transmettre et la mettre en œuvre.
    Aider à la rédaction des contrats et à la gestion des contentieux juridiques et fiscaux.
    Défendre et protéger les intérêts de l'entreprise, de ses actionnaires ou d’autres parties prenantes.
    Aider à améliorer la rentabilité de l'entreprise par des montages juridiques appropriés.
Pratiquer le conseil juridique aux entreprises en  restructuration :   
    Optimiser  le montage d'opérations de restructurations en en appréciant les risques juridiques, sociaux et fiscaux.
    Conseiller les entreprises en difficultés, notamment en matière financière et sociale.
Pratiquer le conseil juridique aux entreprises en droit fiscal, en droit financier et en droit social :
    Apprécier le coût fiscal et social des opérations engagées par les entreprises.
    Rechercher et mettre en œuvre des formules d'optimisation
Pratiquer le conseil juridique aux dirigeants d'entreprise :     
    Aider le dirigeant à adopter l’organisation et la structure patrimoniales les mieux adaptées à son activité,
    Veiller à ce que l’ingénierie patrimoniale envisagée soit en conformité avec les lois et règlements.
    Optimiser le statut social du dirigeant ainsi que ses modes de rémunérations,
    Apprécier les risques juridiques et le coût fiscal de la transmission d'entreprise afin de l’optimiser

• Parcours Droit du commerce électronique et de l’économie numérique (Commun avec la mention Droit privé, avec la mention Droit du numérique et avec la mention Droit de l’entreprise)
Les diplômés sont aptes à :
    Rédiger les clauses — conditions générales de vente, d’utilisation, charte de confidentialité, etc. — des activités et des contrats de l’économie numérique (BtoB, BtoC, CtoC)
    Rédiger et assurer le suivi de l’exécution des contrats entre les prestataires techniques et les acteurs de l’économie numérique
    Conseiller les acteurs de l’économie numérique sur les aspects d’utilisation et de protection des données personnelles (assister le délégué à la protection des données)
    Appliquer le droit social à l’économie numérique et, inversement, faire comprendre les aspects numériques de la relation de travail ordinaire
    Assurer l’application des règles de paiement en ligne et de droit de la concurrence
    Représenter les divers intérêts en présence (entreprise, consommateur, etc.) grâce à une sensibilisation forte aux activités de lobbying et de représentation
    
• Parcours Marché de l’art (commun avec la mention Droit privé, avec la mention Droit de l’entreprise et avec la mention Histoire de l’art)
Les diplômés sont aptes à :
    Suivre le mouvement des œuvres dans la logique d'une vente aux enchères (statut du mandat donné par le vendeur au commissaire, différentes étapes de la vente, délivrance de l'œuvre à l'acheteur).
    Rédiger les clauses juridiques des contrats du marché de l’art (ventes aux enchères, ventes de gré à gré, contrats entre artistes et galeries, entre artistes et acheteurs, contrats d’exposition, etc.).
    Conseiller les entreprises et les artistes sur les questions de droit d’auteur liées au marché de l’art.
    Conseiller les entreprises et les artistes sur les questions de droit de la responsabilité et de droit des assurances appliqués au marché de l’art.
    Conseiller les entreprises et les artistes sur la fiscalité de l’art.
    Conseiller les entreprises et les artistes dans le déroulement des procédures relatives aux litiges du marché de l’art.
    Veiller à la défense des intérêts des entreprises et à la protection des artistes.
    Informer les professionnels sur l’évolution des dispositions législatives en vigueur relatives au marché de l’art (veille juridique).
    Identifier l’organisation du marché de l’art et les règles sociales applicables dans les différentes composantes de ce marché (ventes aux enchères, rôle et statut des experts, des galeristes, des antiquaires, des collectionneurs, etc.)
    Analyser les données économiques du marché de l'art (mouvement nationaux et internationaux annuels, part respective des différents marchés, répartition entre les types d'œuvres, rôle et puissance des différentes structures commerciales, etc.).
    Cerner le fonctionnement des galeries et des maisons de vente aux enchères, leur gestion et leurs relations internes et externes.
    Analyser un bilan financier et maîtriser les dimensions financières d'une opération de vente.
    Réaliser le lancement d'une opération dans toutes ses dimensions de marketing (de l'analyse initiale du marché à la conduite du projet).
    Réaliser un plan de communication relatif aux opérations du marché de l’art : choix du mode de publicité, rédaction des catalogues, diffusion de l’information, site internet.
    Convaincre un interlocuteur de donner mandat à la société de vente pour que celle-ci réalise l’opération, soit dans une situation inverse d'acquérir l'objet en vente.
    Identifier et étudier des objets et des meubles d’une manière stylistique et chronologique
    Connaître le renouvellement des pratiques, des définitions, des grilles d’interprétation et d’évaluation de l’art, spécialement de l’art du second après-guerre à nos jours.

• Parcours Droit, économie et gestion de l’audiovisuel
Les diplômés sont aptes à :
    Informer et conseiller les  entreprises sur les transformations industrielles
    Conseiller sur la diversité de normes et du tournant technologique
    Rédiger les actes juridiques spécifiques sur son champ d'activité.
    Défendre les intérêts de l'entreprise et proposer des solutions adaptées à leur intérêt dans un secteur concurrentiel.

• Parcours Droit pénal international et des affaires  (Commun avec la mention Droit pénal et sciences criminelles)
Les diplômés sont aptes à :
    Participer à la réflexion inspirant les différents États dans la conception et l’organisation des procédés par lesquels ils organisent les réponses aux phénomènes criminels.
    Analyser et traiter un dossier criminel pour en dégager la juste solution juridique. 
    Informer sur l'évolution des dispositions en vigueur dans les différents domaines du Droit pénal interne et international.
    Conseiller les personnes dans le recours aux procédures pénales au niveau national ou international

• Parcours Recherche Droit social
Les diplômés sont aptes à
   Comprendre et analyser toute situation impliquant les relations individuelles et collectives de travail dans l’entreprise
   Mener à bien des recherches, rédiger des synthèses et des notes et produire tout type de documentation en direction de publics divers, auquel il peut être confronté en tant que juriste
   Animer des projets de mise en œuvre de son savoir

• Parcours Administration et liquidation des entreprises en difficultés (Commun avec la mention Droit des affaires)
Les diplômés sont aptes à :
    Analyser et traiter les enjeux économiques et sociaux à court, moyen et long terme
    Conseiller et le cas échéant orienter vers la procédure plus adaptée   
    Négocier, susciter un accord et concilier
    Inscrire des créances sur la liste prévue à l’article R.622-15 ;
    Enregistrer des créances déclarées et non vérifiées, ainsi que des créances portées sur la liste prévue à l'article R. 622-15 durant la procédure de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ;
    Vérifier des créances autres que salariales, inscrites sur l'état des créances mentionné à l'article R. 624-8 durant la procédure de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ;
    Établir des relevés des créances salariales durant la procédure de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ;
    Contester des créances autres que salariales dont l'admission ou le rejet a donné lieu à une décision du juge-commissaire inscrite sur l'état des créances mentionné à l'article R. 624-8 durant la procédure de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ;
    Elaborer d’un plan de sauvegarde de l’emploi ;
    Réunir des institutions représentatives du personnel ;
    Notifier de licenciements ;
    Effectuer des missions de surveillance à l’exécution du plan ; à la passation des actes du plan de cession ; en procédure de sauvegarde ;
    Assisterle débiteur dans la préparation d’un projet ayant pour objet une modification substantielle dans les objectifs ou les moyens du plan ;
    Elaborer un plan de cession partielle ou totale ;
    Présenter au tribunal une demande en résolution du plan en procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire ;
    Représenter le débiteur à l’audience du tribunal de commerce
    Déclarer au service mentionné à l’article L.561-23 du code monétaire et financier
    Suivre des contentieux prud’homaux
    Etablir des rapports en procédure de liquidation judiciaire
    Encaisser de créance ou recouvrement de créance durant la procédure de liquidation judiciaire
    Réaliser des actifs meubles durant la procédure de liquidation judiciaire,
    Réaliser des fonds de commerce durant la procédure de liquidation judiciaire
    Rédiger le rapport sur le déroulement du plan de sauvegarde ou de redressement judiciaire
    Répartir aux créanciers mentionnés à l’article L. 622-24 et paiement des créances mentionnées au I de l’article L. 641-13 ;
    Etablir un état de répartition en liquidation judiciaire simplifiée,
    Répartir des actifs de l’entreprise entre les créanciers,
    Effectuer une requête aux fins d’être autorisé à régulariser une transaction ou un compromis en liquidation judiciaire,
    Mettre en œuvre et suivi de la procédure de cessation d’activité d’un site classé en matière environnementale.
    Réunir pour informer des copropriétaires tenues par l’administrateur provisoire ou réunions organisées par le maire de la commune de situation de l’immeuble, le président de l’établissement public de coopération intercommunale compétent en matière de l’habitat, le représentant de l’Etat dans le département, leurs représentants respectifs ou leurs prestataires, auxquelles l’administrateur provisoire participe ;
    Consulter des créanciers préparatoire à l’arrêté du plan de sauvegarde ou de redressement ;
    Représentern des créanciers à l’audience du tribunal en procédure de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ;
    Effectuer une requête en  fixation d’émoluments.

Compétences attestées :

Capacités attectées :

• Parcours Droit et fiscalité de l’entreprise (Commun avec la mention Droit fiscal, avec la mention Droit bancaire et financier et avec la mention Droit des affaires)  
Les diplômés sont capables de :
Maîtriser l’ensemble des domaines du droit fiscal, social et de l’entreprise plus généralement ; Décrypter et analyser l’actualité juridique et élaborer et utiliser une veille juridique ; Synthétiser et résoudre des problèmes complexes en en identifiant les éléments essentiels et à proposer des solutions juridiques pratiques.
Echanger des informations et prendre des décisions ; Négocier avec des interlocuteurs variés et prendre en compte leur avis ; Rédiger de façon claire et s’exprimer de façon autonome en public ; S’adapter rapidement à un univers changeant.
Prendre des initiatives ; Travailler en groupe et d’encadrer une équipe ; Avoir le sens des responsabilités

• Parcours Droit du commerce électronique et de l'économie numérique (en commun avec la mention Droit privé, avec la mention Droit des affaires et avec la mention Droit du numérique)
Les diplômés sont capable de :
Connaitre le régime de tous les contrats de l’économie numérique : régime juridique des activités et contrats entre professionnels et particuliers (droit civil, droit de la consommation, droit de la concurrence, droit international privé) ; régime juridique des contrats avec les prestataires techniques (droit civil, droit de la consommation, droit de la concurrence, droit international privé) ; régime juridique des contrats entre particuliers (droit civil, droit de la consommation, droit de la concurrence, droit international privé)
Connaitre le régime des responsabilités spéciales des différents acteurs
Connaitre le régime de protection des données personnelles
Connaitre la cybercriminalité
Maitriser le droit de la propriété intellectuelle appliqué à l’économie numérique
Maitriser les modes de régulation de l’Internet
Maitriser le droit de la preuve numérique
Maitriser le régime du contentieux international de l’économie numérique (loi applicable et juridictions compétentes)
Maitriser le cadre technique de l’économie numérique et de la sécurité des systèmes
Maitriser les paiements et instruments financiers numériques
Maitriser le droit social applicable aux activités numériques ainsi que des évolutions subies, sous la pression du numérique, sur les modes de travail et d’emploi ordinaire
Maîtriser les aspects de responsabilités encourues dans leurs activités par les acteurs du commerce électronique (sites marchands ou non)
Maîtriser le code de la propriété intellectuelle et son application aux activités numériques
Maîtriser les aspects internationaux des relations de l’économie numérique (loi applicable et tribunal compétent)
Maîtriser les aspects de cybercriminalité des diverses activités impliquées dans les activités numériques
De façon générale : capacité d’assurer une assistance juridique ; d’analyser une situation de fait et d’identifier les difficultés juridiques ; de rechercher la documentation pertinente ; de proposer des éléments de solution ainsi qu’une stratégie en face d’une difficulté inédite ; d’assurer la veille et les modalités de l’intégration de toutes les évolutions des dispositions législatives en vigueur relative à l’économie numérique ; d’exposer oralement une stratégie et/ou une synthèse sur un point donné ; de rédiger une synthèse et/ou une stratégie ainsi que toutes formes de clauses contractuelles ou argumentations dans les matières impliquées par l’économie numérique.

• Parcours Marché de l’art (commun avec la mention Droit des affaires et avec la mention Histoire de l’art)
Les diplômés sont capable de :
Appliquer les règles relatives à l'ensemble des professions du marché de l'art : statut des opérateurs de vente, statut des experts, règles relatives à l’authentification des œuvres, réglementation de l'exportation des biens culturels, passage en douanes, lutte contre les trafics illicites, restitution des trésors nationaux, etc.
Appliquer les règles du droit des contrats relatives au marché de l’art (nullité de la vente d’œuvre d’art pour erreur ou dol, exécution du contrat de vente)
Appliquer les règles du droit d’auteur relatives au marché de l’art (types d’œuvres protégées, droit moral, droit de reproduction, droit de représentation notamment sous forme de droit d’exposition, droit de suite, contrefaçon et faux).
Appliquer les différentes règles fiscales et financières applicables au marché de l'art ( TVA à l'importation, TVA des ventes aux enchères, TVA pour les ventes amiables des antiquaires, plus-value de cession , régime des donations et des dations, droits de douane).
Appliquer les règles relatives à la responsabilité des professionnels du marché de l’art.
Appliquer les règles en matière d'assurance des œuvres d'art.
Connaissances approfondies en histoire de l’art, particulièrement en ce qui concerne l’art postérieur à la Seconde Guerre Mondiale.
Connaissances approfondies en économique et gestion de l’art.

• Parcours Droit, économie et gestion de l’audiovisuel (Commun avec la mention droit des affaires)
Les diplômés sont capables de :
Informer les entreprises et administrations sur l’évolution des dispositions législatives nationales et communautaires en vigueur dans les domaines du droit de l’audiovisuel
Aider à la rédaction des contrats et à la gestion des contentieux
Défendre et protéger les intérêts de l’entreprise
Prendre en compte la concurrence sur le plan national.
Analyser et développer des produits culturels audiovisuels en fonction du marché international
Manager et développer un projet audiovisuel
Concevoir et mettre en œuvre une démarche de marketing lors de la conception d’un projet, d’une stratégie
Réaliser des études de marché pour déterminer les produits culturels correspondants
Appréhender dans leur globalité, les produits qui doivent répondre aux attentes des différentes clientèles du secteur audiovisuel et développer une programmation en adéquation.

• Parcours Droit pénal international et des affaires  (Commun avec la mention Droit pénal et sciences criminelles)
Les diplômés sont capables de :
    Maîtriser toutes les formes des procédures pénales, aussi bien au niveau interne qu’au niveau international.
    Maîtriser les pratiques à l’œuvre dans les différentes instances d’application du Droit pénal.
    Maîtriser tous les aspects du droit pénal y compris dans ses dimensions européennes et internationales

• Parcours Recherche Droit social (Commun avec la mention Droit social)
Les diplômés sont capables de :
    Mobiliser les ressources des différentes disciplines du droit;
    Comprendre d'un champ technique de spécialité;
    Maîtriser des méthodes et des outils du juriste : identification et résolution de problèmes, même non familiers et non complètement définis, collecte et interprétation de données, utilisation des outils documentaires, analyse de règles de droit complexes;
    S'intégrer dans une organisation, à l'animer et à la faire évoluer : engagement et leadership, management de projets, maîtrise d'ouvrage, communication avec des spécialistes comme avec des non­ spécialistes;
    Comprendre les spécificités de la négociation dans un contexte d’entreprise;
    Identifier de manière contingente les habiletés nécessaires pour négocier une entente ou résoudre des litiges;
    Développer des stratégies appropriées de résolution des conflits ;
    Respecter  les valeurs sociétales : connaissance des relations sociales, environnement et développement.

• Parcours Administration et liquidation des entreprises en difficultés (Commun avec la mention Droit des affaires)
Les diplômés sont capables de :
    Maitriser les dispositions législatives  et règlementaires applicables au statut des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires
    Maitriser les règles déontologiques et professionnelles
    Analyser la situation comptable, financière  et sociale
    Analyser la situation économique (marché et environnement)
    Rédiger un diagnostic et un bilan
    Diagnostic en procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire ;
    Proposer un bilan économique, social et environnemental en procédure de sauvegarde ou de redressement judiciaire ;
    Rédiger un rapport sur la poursuite d’activité et le renouvellement de la période d’observation.
    Mission de surveillance du débiteur de la procédure de sauvegarde ;
    Mission d’administration en procédure de redressement judiciaire ;
    Mission de répartition des fonds entre les créanciers, confiée par le tribunal au mandataire judiciaire durant la procédure de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ;   
    Connaissance   des  principes  du droit européen  et du  droit international des procédures collectives, droit comparé des procédures collectives dans les principaux Etats.