Technicien supérieur de maintenance en structure aéronef (fiche incomplète)
L'essentiel
CCN1
REPRISE - CCN inconnu - reprise historique
Certification
remplacée par
RNCP5321 - Chef d'équipe de maintenance en structure aéronefs
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 5
Code(s) NSF
254r : Contrôle des structures et soudures
Date d’échéance
de l’enregistrement
31-12-2006
| Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
|---|---|---|---|
| Ministère de la Défense | - | - | - |
Activités visées :
--------------------------------- --- Fiche incomplète ---
---------------------------------
Compétences attestées :
Cette fiche est incomplète. Les informations qui y figurent sont celles qui ont fait l'objet d'une publication au Journal Officiel de la République Française.
Les autres informations sont manquantes car :
- la certification peut faire l'objet d'un dossier actuellement en cours d'instruction
- l'organisme ne les a pas encore transmises à la CNCP.
Secteurs d’activités :
Type d'emplois accessibles :
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
A compléter (Reprise)
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
Validité des composantes acquises :
| Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys | Date de dernière modification |
|---|---|---|---|---|
| Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X | - | - | |
| En contrat d’apprentissage | X | - | - | |
| Après un parcours de formation continue | X | - | - | |
| En contrat de professionnalisation | X | - | - | |
| Par candidature individuelle | X | - | - | |
| Par expérience | X | - | - |
| Oui | Non | |
|---|---|---|
| Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
| Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - | Arrêté du 28 mars 2002 publié au Journal Officiel du 6 avril 2002 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. |
Référence autres (passerelles...) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
Arrêté du 23 août 1990 publié au Journal Officiel du 15 septembre 1990 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Homologation sous l'intitulé 'BS Mécanicien structures', niveau IV. Arrêté du 31 janvier 1995 publié au Journal Officiel du 24 février 1995 portant révision des titres homologués. Homologation sous l'intitulé 'BS de structures des aéronefs', niveau IV. Arrêté du 28 septembre 1995 publié au Journal Officiel du 18 octobre 1995 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Arrêté du 22 juillet 1999 publié au Journal Officiel du 30 juillet 1999 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Homologation sous l'intitulé 'Chef d'équipe de maintenance en structures d'aéronefs'. Titre délivré par l'Armée et l'air et par l'Armée de terre. Arrêté du 28 mars 2002 publié au Journal Officiel du 6 avril 2002 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Changement d'intitulé à compter du 30 juillet 2002 : 'Technicien supérieur de maintenance en structure aéronef'. Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles (publié au Journal Officiel du 22 février 2004). La validité du titre est prorogée jusqu'au 31 décembre 2006. |
Date du dernier Journal Officiel ou Bulletin Officiel :
06-04-2002
| Date d'échéance de l'enregistrement | 31-12-2006 |
|---|
Statistiques :
Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification
Nouvelle(s) Certification(s) :
| Code de la fiche | Intitulé de la certification remplacée |
|---|---|
| RNCP5321 | Chef d'équipe de maintenance en structure aéronefs |
