Technicien supérieur de maintenance des systèmes automatisés et asservis (fiche incomplète)
L'essentiel
CCN1
REPRISE - CCN inconnu - reprise historique
Certification
remplacée par
RNCP5468 - Chef d’atelier de maintenance des systèmes automatisés et asservis
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 5
Code(s) NSF
250r : Maintenance d équipements, dépannage de matériel électroménager
Date d’échéance
de l’enregistrement
31-12-2006
| Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
|---|---|---|---|
| Ministère de la Défense | - | - | - |
Activités visées :
--------------------------------- --- Fiche incomplète ---
---------------------------------
Compétences attestées :
Cette fiche est incomplète. Les informations qui y figurent sont celles qui ont fait l'objet d'une publication au Journal Officiel de la République Française.
Les autres informations sont manquantes car :
- la certification peut faire l'objet d'un dossier actuellement en cours d'instruction
- l'organisme ne les a pas encore transmises à la CNCP.
Secteurs d’activités :
Type d'emplois accessibles :
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
A compléter (Reprise)
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
Validité des composantes acquises :
| Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys | Date de dernière modification |
|---|---|---|---|---|
| Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X | - | - | |
| En contrat d’apprentissage | X | - | - | |
| Après un parcours de formation continue | X | - | - | |
| En contrat de professionnalisation | X | - | - | |
| Par candidature individuelle | X | - | - | |
| Par expérience | X | - | - |
| Oui | Non | |
|---|---|---|
| Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
| Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - | Arrêté du 4 janvier 2001 publié au Journal Officiel du 14 janvier 2001 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. L'homologation prend effet à compter du 1er janvier 1994. |
Référence autres (passerelles...) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
Arrêté du 17 juin 1980 publié au Journal Officiel du 21 août 1980 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Homologation sous l'intitulé 'BMP2 Electromécanicien tourelles engins blindés', niveau IV. Arrêté du 6 mai 1993 publié au Journal Officiel du 27 mai 1993 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Arrêté du 18 décembre 1996 publié au Journal Officiel du 14 janvier 1997 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Fin d'homologation à compter du 31 décembre 1996. Arrêté du 4 janvier 2001 publié au Journal Officiel du 14 janvier 2001 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. L'homologation sous l'intitulé 'Technicien supérieur de maintenance des systèmes automatisés et asservis', niveau III prend effet à compter du 1er janvier 1994. Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles (publié au Journal Officiel du 22 février 2004). La validité du titre est prorogée jusqu'au 31 décembre 2006. |
Date du dernier Journal Officiel ou Bulletin Officiel :
14-01-2001
| Date d'échéance de l'enregistrement | 31-12-2006 |
|---|
Statistiques :
Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification
Nouvelle(s) Certification(s) :
| Code de la fiche | Intitulé de la certification remplacée |
|---|---|
| RNCP5468 | Chef d’atelier de maintenance des systèmes automatisés et asservis |
