L'essentiel
Certification
remplacée par
RNCP39588 - Manager santé, sécurité et environnement
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 7
Code(s) NSF
343p : Nettoyage, assainissement, protection de l'environnement (organisation, gestion)
Formacode(s)
42866 : Santé sécurité travail
12554 : Environnement aménagement
Date d’échéance
de l’enregistrement
30-06-2023
Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
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ASSOCIATION ECEMA - ECOLE EUROPEENNE DE MANAGEMENT EN ALTERNANCE | 53835166900014 | - | https://www.ecema.fr/ |
Objectifs et contexte de la certification :
Le responsable Santé, Sécurité et Environnement pilote et contrôle la politique opérationnelle de l’entreprise en matière des risques environnementaux et professionnels.
Il est chargé de veiller à l’application de la réglementation et au respect des normes environnementales, de sécurité et santé au travail.
Activités visées :
Le Manager Santé, Sécurité et Environnement (SSE) assure la cohérence et la synergie entre les démarches santé- sécurité- environnement de son entreprise.
Il est le garant du respect de la réglementation sur les conditions du travail et la protection de l'environnement.
Il assure l’efficacité de la politique santé, sécurité et environnement et il/elle est force de proposition auprès de sa direction, en pilotant des projets éco-innovants et écoresponsables.
Il apporte ses compétences en matière de prévention et gestion des risques professionnels, technologiques et environnementaux.
Il est le garant d’une amélioration continue des performances environnementales et durables de l’entreprise et/ou du site.
Compétences attestées :
Mettre en oeuvre la législation et la réglementation commune en environnement
Garantir la conformité du droit de l’environnement industriel : ICPE/IOTA
Mettre en oeuvre la législation et la réglementation en matière de Santé- Sécurité au Travail (SST)
Piloter les Systèmes de Management Intégrés : SME / SMÉ / SMSS
Manager la démarche de la RSE et du Développement Durable (DD)
Modalités d'évaluation :
Etude de cas, réalisation d'un audit, mémoire professionnel de management et présentation orale devant jury.
RNCP34723BC01 - Mettre en oeuvre la législation et la réglementation commune en environnement
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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Analyser et déployer les textes applicables, en identifiant les sources adéquates (Code de l’environnement, Enviroveille, Légifrance, AIDA INERIS, Géorisques, etc.) en vue d’une veille réglementaire pertinente Organiser la concertation et les relations avec les instances représentatives afin de mettre en place une communication efficace : · Etatiques : DREAL, ADEME, Agences de l’eau… · Associatives : CLER, ATEE, Effinergie, AASQA, etc. · Entreprises et opérateurs en énergie verte : VALOREM et en gestion des déchets : éco-organismes Calculer la TGAP, les garanties financières, les redevances afin de mettre en place des actions efficaces de diminution des coûts environnementaux Budgétiser un projet et calculer le ROI Calculer le Bilan Carbone® en vue d’estimer l’impact du projet sur le climat Proposer des actions concrètes à l’organisme en vue de se conformer à la réglementation sur les émissions atmosphériques : la LAURE, PPA, SRCAE Réaliser des actions concrètes afin de répondre aux objectifs de la DCE à travers les dispositifs de la LEMA et de la campagne RSDE Appliquer la réglementation concernant les sites et sols pollués (SSP) (Loi ALUR) en vue de : · Prévenir les pollutions futures · Traiter les sites pollués · Mémoriser les sites et sols pollués Utiliser les bases de données nationales (BASOL /BASIAS) afin de déterminer l’origine et l’historique d’une pollution Appliquer la loi sur la transition énergétique et la RT 2020 afin de se conformer aux objectifs d’une « croissance verte » Appliquer la réglementation en matière de gestion des déchets afin de minimiser l’impact d’une activité sur l’environnement et de diminuer les coûts environnementaux Identifier les différentes infractions environnementales afin d’attribuer les sanctions correspondantes Appliquer les responsabilités d’une entreprise en vue d’éviter les sanctions administratives, pénales et civiles |
Etude de cas écrite et individuelle - Mémoire Professionnel de Management |
RNCP34723BC02 - Garantir la conformité du droit de l’environnement industriel : ICPE/IOTA
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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Classer les installations dans le régime administratif correspondant au titre des ICPE et des IOTA en vue de la conformité réglementaire de Loi ICPE et de Loi sur l’Eau Appliquer la recherche de statut Seveso : substances/mélanges, règle de 2% et déchets afin de classer un établissement selon la méthodologie Seveso3 Analyser et choisir les MTD selon les BREFs en vue de se conformer à la Directive IED Identifier les exigences de la DCE et de la LEMA en vue d’une conformité réglementaire concernant la gestion de l’eau Remplir les dossiers administratifs adéquats (les CERFA) au titre des ICPE (DdD, DDAE, DdE) et IOTA (DdD et DDAE) en vue de dépôt ou de la modification d’un projet industriel ICPE et/ou IOTA Interpréter et participer aux procédures d’instruction des dossiers correspondants au titre des ICPE et des IOTA afin d’optimiser l’implantation du projet Interpréter et élaborer les études d’évaluation environnementale avec le choix des moyens ERC en vue de diminuer l’impact environnemental d’une activité industrielle Valider les études de dangers en vue du déploiement d’un projet d’autorisation environnementale ou de la réactualisation d’une situation administrative Appliquer les méthodologies de la PPAM/PPRT et de la SGS afin de se conformer aux obligations des établissements Seveso Construire un plan d’urgence efficace et opérationnel afin d'apporter une méthode d'organisation rigoureuse, étudiée, planifiée, enseignée et répétée Piloter la cellule de crise afin d’optimiser l’organisation de la gestion de crise d’un établissement industriel |
Etude de cas écrite et individuelle - Mémoire Professionnel de Management |
RNCP34723BC03 - Mettre en oeuvre la législation et la réglementation en matière de Santé- Sécurité au Travail (SST)
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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Argumenter et justifier les enjeux de la démarche Santé / Sécurité au travail dans un objectif d’amélioration des conditions d’activité et du bien-être des salariés en entreprise Appliquer la réglementation européenne (REACH, CLP...) et nationale selon le Code du travail afin de prévenir et de maîtriser le risque chimique Identifier et mesurer les différents types de risques et leurs particularités, afin de déployer les mesures de prévention et de maîtrise efficaces et en pertinentes Le risque machine, le risque routier, le risque incendie, le risque électromagnétique, le risque chimique, le risque biologique, le risque électrique, le risque mécanique Evaluer la pénibilité au travail, le stress et les Risques Psycho-Sociaux (RPS) afin d’améliorer les conditions de travail et la santé des salariés Construire un DUERP et le rendre opérationnel en vue de la conformité réglementaire Gérer les entreprises extérieures en vue d’éviter les risques existants ou d’en créer des nouveaux Accueillir des nouveaux arrivants / intérimaires en vue d’une intégration efficace, optimale et sécurisante dans l’entreprise Identifier les acteurs en SST afin de mettre en place une communication efficace et opérationnelle Déployer la méthode DUPONT par l’application de la courbe de Bradley en vue d’instaurer une Culture Santé-Sécurité dans l’entreprise |
Etude de cas écrite et individuelle - Mémoire Professionnel de management |
RNCP34723BC04 - Piloter les Systèmes de Management Intégrés : SME / SMÉ / SMSS
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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Intégrer les nouvelles exigences de la norme afin d’engager les actions pertinentes pour une future certification Analyser les enjeux de management environnemental afin d’optimiser la mise en place d’un SME Initialiser le projet et s’engager dans une politique environnementale dans l’objectif de la certification Mettre en place une analyse environnementale pertinente afin de construire un plan d’action ultérieur efficace et adéquat Concevoir le tableau de bord et les indicateurs environnementaux pertinents afin de répondre au programme environnemental défini Déployer efficacement le PDCA en vue d’une amélioration continue Déployer les outils d’analyse énergétique des bâtiments, des installations et des équipements afin d’identifier les consommations énergétiques Identifier les IPÉ (Indicateurs de Performance Énergétique) en vue d’un management de l’énergie efficace Mettre en place les plans d’action pertinents en vue d’améliorer la performance énergétique de l’organisation Interpréter les cahiers des charges des labels, des certifications énergétiques et environnementales : HQE, démarche BDM_beluga (bâtiment durable) en vue d’une communication externe pertinente selon objectif atteint Intégrer les énergies renouvelables dans le projet : biomasse, hydraulique, géothermie, solaire, éolien afin de répondre aux objectifs de la transition énergétique et écologique Déployer les exigences de la norme ISO 45001 et la différencier par rapport à la structure de l’OHSAS 18001 en vue de la transition à la norme ISO Manager efficacement des ressources afin d’atteindre les objectifs fixés Planifier et déployer un management et leadership SST efficace afin d’optimiser le projet de certification Déployer la maîtrise opérationnelle et évaluer la performance SST dans l’objectif d’une amélioration continue Respecter les exigences de la norme ISO 19011 :2012 en vue d’un management efficace des audits (externes et/ou internes Appliquer la méthodologie et les différentes étapes de l’audit en SSE en vue de son déploiement efficace Préparer les check-lists pertinentes en SSE en vue d’une identification optimale des constat Maîtriser les techniques d’investigation et de récolte des preuves afin de garder un climat favorable à la communication durant l’audit Construire un rapport d’audit SSE clair et pertinent en vue d’une amélioration des performances SSE de l’entreprise auditée |
Etude de cas écrite et individuelle - audit réel en entreprises par groupes de travail de 4-5 étudiants, accompagnés par des intervenants du Centre de formation - mémoire professionnel de management |
RNCP34723BC05 - Manager la démarche de la RSE et du Développement Durable (DD)
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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Appliquer les principes d’un DD et analyser les pressions politiques / réglementaires afin d’identifier les enjeux économiques, sociétaux et environnementaux de l’organisme Utiliser les différents outils et référentiels du DD afin de proposer et d’engager des orientations et axes stratégiques adaptés à l’organisme Identifier les niveaux, les étapes, les principes et l’objectif de la mise en place du concept d’éco-conception selon la norme l’ISO 14062 afin de répondre aux enjeux du concept et déployer une stratégie adaptée à la maturité de l’organisme Mettre en place l’analyse du cycle de vie (ACV) d’un produit ou d’un service selon la Norme ISO 14040 et ISO 14044 afin d'améliorer les processus de fabrication et le positionnement de l’entreprise en réponse aux nouvelles attentes des consommateurs Déployer une communication interne et externe (déclarations produits responsables) selon la norme ISO 1402 afin de communiquer sur ses performances environnementales avec ses parties intéressées Engager l’organisme dans une démarche d’économie circulaire en identifiant les acteurs industriels et territoriaux du projet afin de transformer les modes de production industriels Identifier les indicateurs du projet pertinents en vue de rendre l’entreprise éco-compatible Choisir les techniques de réhabilitation des sols in-situ et/ou ex-situ en vue d’une dépollution efficace selon le futur usage du sol Choisir les technologies les plus efficaces de traitement des eaux usées en entreprise afin d’optimiser la maîtrise des flux aqueux et répondre aux objectifs d’une gestion durable de la ressource Choisir les technologies de traitement des fumées les plus adéquates afin d’améliorer la qualité de l’air Identifier les procédés de valorisation des déchets les plus adaptés afin d’engager l’organisme dans un développement durable |
Etude de cas écrite et individuelle - mémoire professionnel de management |
Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par correspondance :
Chaque bloc est autonome et peut être validé de manière indépendante une validation totale du titre, partielle ou aucune peut être attribuée
Secteurs d’activités :
Le Manager Santé, Sécurité et Environnement exerce principalement dans le secteur industriel et dans tous les types d’organisation ou de structure : PME/PMI, ETI, grandes entreprises , administration et collectivités locales , associations.
Un Manager Santé, Sécurité et Environnement peut également être convoité pour ses compétences et son expertise dans les domaines du conseil, de l’ingénierie et de l’audit.
Type d'emplois accessibles :
Directeur Pôle Santé-Sécurité-Environnement
Directeur Développement Durable /RS
Directeur/ technique (secteur des éco-industries)
Directeur d’association environnementale /ONG
Directeur bureau d’études
Expert/e Judiciaire en matière de pollutions, Expert Bilan Carbone
Manager projets éco-innovants, Consultant/e Santé-Sécurité-Environnement, Manager en énergies renouvelables, Risk Manager
Responsable prévention risques professionnels
Responsable d’usine de compostage, Responsable d’une Station d’Epuration, Responsable SSE du site, Responsable plan de gestion des déchets, , Chef d’exploitation d’une usine d’incinération, Responsable national sites et sols pollués, Responsable de centre de service éco-industries
Inspecteur de l’environnement, Inspecteur du travail
Animateur Santé -Sécurité-Environnement
Code(s) ROME :
- H1502 - Management et ingénierie qualité industrielle
- H1302 - Management et ingénierie Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels
- H1206 - Management et ingénierie études, recherche et développement industriel
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
Titre de Niveau 6 ou équivalent quelle que soit la filière suivie ou au moins deux années d’expérience professionnelle (Avis de la Commission Pédagogique) dans des responsabilités managériales en santé, sécurité et environnement.
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
Validité des composantes acquises :
Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys | Date de dernière modification |
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Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X |
Le jury est composé de 5 membres: 3 professionnels du secteur non intervenant dans l’établissement, 2 représentants de l’école : Responsable pédagogique et le directeur de l’ECEMA |
- | |
En contrat d’apprentissage | X |
Le jury est composé de 5 membres: 3 professionnels du secteur non intervenant dans l’établissement, 2 représentants de l’école : Responsable pédagogique et le directeur de l’ECEMA |
- | |
Après un parcours de formation continue | X |
Le jury est composé de 5 membres: 3 professionnels du secteur non intervenant dans l’établissement, 2 représentants de l’école : Responsable pédagogique et le directeur de l’ECEMA |
- | |
En contrat de professionnalisation | X |
Le jury est composé de 5 membres: 3 professionnels du secteur non intervenant dans l’établissement, 2 représentants de l’école : Responsable pédagogique et le directeur de l’ECEMA |
- | |
Par candidature individuelle | X | - | - | |
Par expérience | X |
Le jury est composé de 5 membres: 3 professionnels du secteur non intervenant dans l’établissement, 2 représentants de l’école : Responsable VAE et le directeur de l’ECEMA |
- |
Oui | Non | |
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Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Lien avec d’autres certifications professionnelles, certifications ou habilitations :
Oui
Certifications professionnelles, certifications ou habilitations en correspondance au niveau européen ou international :
Certifications professionnelles enregistrées au RNCP en correspondance :
Code de la fiche | Intitulé de la certification professionnelle reconnue en correspondance | Nature de la correspondance (totale, partielle) |
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RNCP26250 |
Manager qualité sécurité environnement (MS) |
Partielle |
RNCP26951 |
Gestionnaire santé sécurité et environnement et risques industriels (MS) |
Partielle |
RNCP23687 |
Manager des systèmes intégrés QSE |
Partielle |
RNCP32012 |
Manager opérationnel en QHSE et Développement durable |
Partielle |
Liens avec des certifications et habilitations enregistrées au Répertoire spécifique :
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
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17/07/2015 |
Arrêté du 17 juillet 2015 publié au Journal Officiel du 25 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles. Enregistrement pour cinq ans, au niveau I, sous l'intitulé "Manager sécurité et environnement" avec effet au 14 avril 2015, jusqu'au 25 juillet 2020. |
05/04/2012 |
Arrêté du 5 avril 2012 publié au Journal Officiel du 14 avril 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles. Enregistrement pour trois ans, au niveau I, sous l'intitulé "Manager environnemental" avec effet au 31 juillet 2009 jusqu'au 14 avril 2015. |
Date de décision | 30-06-2020 |
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Durée de l'enregistrement en années | 3 |
Date d'échéance de l'enregistrement | 30-06-2023 |
Statistiques :
Année d'obtention de la certification | Nombre de certifiés | Nombre de certifiés à la suite d’un parcours vae | Taux d'insertion global à 6 mois (en %) | Taux d'insertion dans le métier visé à 6 mois (en %) | Taux d'insertion dans le métier visé à 2 ans (en %) |
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2018 | 12 | 0 | 92 | 80 | 92 |
2017 | 13 | 0 | 92 | 60 | 75 |
Liste des organismes préparant à la certification :
Certification(s) antérieure(s) :
Code de la fiche | Intitulé de la certification remplacée |
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RNCP23701 | Manager sécurité et environnement |
Nouvelle(s) Certification(s) :
Code de la fiche | Intitulé de la certification remplacée |
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RNCP39588 | Manager santé, sécurité et environnement |
Référentiel d'activité, de compétences et d'évaluation :