L'essentiel
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 6
Code(s) NSF
343 : Nettoyage, assainissement, protection de l'environnement
331r : Prévention, contrôle sanitaire, diététique
344 : Sécurite des biens et des personnes, police, surveillance
Formacode(s)
42866 : Santé sécurité travail
42872 : Sécurité incendie
42826 : Sécurité civile
42815 : Gestion risque entreprise
12587 : Management environnemental
Date d’échéance
de l’enregistrement
31-08-2026
Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
---|---|---|---|
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE | 11004401300040 | - | - |
UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE | 19801344300017 | - | - |
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE | 13001533200013 | - | - |
UNIVERSITE DE BESANCON - UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE | 19251215000363 | - | - |
UNIVERSITE DE BORDEAUX | 13001835100010 | - | - |
UNIVERSITE DE BRETAGNE SUD (UBS) | 19561718800600 | - | - |
UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE | 19141408500016 | - | - |
UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI | 19202664900264 | - | - |
UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE | 19681166500013 | - | - |
UNIVERSITE DE LA REUNION | 19974478000016 | - | - |
UNIVERSITE DE LIMOGES | 19870669900321 | - | - |
UNIVERSITE DE LORRAINE | 13001550600012 | - | - |
UNIVERSITE DE POITIERS | 19860856400375 | - | - |
UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE (URCA) | 19511296600799 | - | - |
UNIVERSITE DES ANTILLES | 19971585500011 | - | - |
UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE | 19762762300097 | - | - |
UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE | 19691775100014 | - | - |
UNIVERSITE PARIS XIII PARIS NORD VILLETANEUSE | 19931238000017 | - | - |
UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III | 19311384200010 | - | - |
Objectifs et contexte de la certification :
Le Bachelor Universitaire de Technologie (BUT) Hygiène Sécurité Environnement : Science du danger et management des risques professionnels, technologiques et environnementaux certifie des spécialistes de la gestion des risques. Capables d'appréhender de manière transverse et interdisciplinaire les sources de dangers, ils déploient les méthodologies d'analyse et de management des risques dans les domaines de la Santé Sécurité au Travail, de la prévention des risques industriels, des risques naturels majeurs et autres risques environnementaux.
Dans les activités de production comme de service, dans la vie professionnelle comme personnelle, l'Homme est régulièrement exposé à des situations ou des activités susceptibles de générer un risque. L'individu au travail, la population comme les écosystèmes étant autant de cibles potentielles, les enjeux en termes de préservation de la santé et protection de l'environnement sont forts et répondent aux préoccupations citoyennes et sociétales actuelles.
Compte tenu des compétences à développer pour mener à bien les missions et activités des diplômés du BUT HSE, la formation est fondamentalement pluridisciplinaire et s'appuie sur :
-de bonnes connaissances scientifiques et technologiques pour appréhender correctement les phénomènes physiques, chimiques, biologiques et organisationnels nécessaires à l'identification et l'évaluation du risque puis choisir les moyens de prévention et protection adéquats en fonction des avancées technologiques et du contexte socio-économique du moment et en tenant compte des enjeux humains, matériels et financiers liés à la possible situation d'accident,
- une bonne maîtrise des aspects juridiques et une bonne perception de la dimension économique de la gestion des risques afin de proposer à sa hiérarchie et aux instances compétentes la meilleure démarche à mettre en oeuvre dans le contexte réglementaire de l'entreprise ou l'administration,
- une bonne prise en compte de la dimension humaine du métier et sur de réelles aptitudes en matière de communication. Le diplômé du BUT HSE doit être en capable de développer des relations professionnelles avec de nombreux publics (chef d'établissement, cadre, opérateurs, entreprises extérieurs, agents de service de l'état, population...) afin conseiller, convaincre, sensibiliser et former aux thématiques HSE.
Le diplômé du BUT HSE exerce ainsi au sein d'entreprises de tous les secteurs et au sein d'administrations. Il peut également travailler au sein de sociétés de conseils, d'organismes de contrôle ou des services publics compétents en prévention des risques et protection des populations.
Activités visées :
Evaluation des risques professionnels, technologiques et environnementaux:
- Identification des sources de dangers et évaluation des risques en Santé Sécurité au travail
- Identification des sources de dangers et évaluation des risques pour les installations industrielles
- Identification des sources de dangers et évaluation des risques majeurs pour la population
- Identification des nuisances pour l’environnement et des pollutions liées aux activités anthropiques
- Evaluation des impacts environnementaux des polluants et des activités anthropiques
- Rédaction et mise à jour des documents réglementaires dédiés
- Pilotage de la démarche d’évaluation dans une approche interdisciplinaire, scientifique, globale et intégrée
Prévention des risques professionnels, technologiques et environnementaux :
- Conception, mise en œuvre et contrôle de l’efficacité de plans de maitrise des risques en Santé Sécurité au Travail
- Conception, mise en œuvre et contrôle de l’efficacité de plans de maitrise des risques industriels
- Conception, mise en œuvre et contrôle de l’efficacité de plans de maitrise des risques majeurs pour la population
- Conception, mise en œuvre et contrôle de l’efficacité de plans de maitrise des risques environnementaux
Réponse aux situations d’urgence et de crise :
- Organisation et coordination des interventions d’urgence
- Participation à la gestion des situations d’urgence et de crise
- Anticipation des situations d’urgence et de crise et conception des réponses techniques, humaines et organisationnelles pour assurer l’efficacité des secours
- Rédaction des procédures d’urgence, des plans d’intervention, de continuité et de reprise d’activité
- Préparation et participation à la communication de crise
- Organisation et analyse des exercices de mise en situation d’urgence et des Retours d’Expérience
- Collaboration avec les acteurs de la gestion des situations d’urgence et de crise internes et externes à la structure
Animation de la démarche Qualité Hygiène Santé Sécurité Environnement (QHSSE):
- Sensibilisation du personnel, des employeurs, de la population aux problématiques QHSSE
- Formation du personnel, des employeurs, de la population aux risques et aux mesures de prévention et protection adaptées,
- Elaboration et utilisation de moyens informatifs professionnels pour accompagner une politique QHSSE (affichage, signalétique, procédure, note, flash sécurité…)
- Mobilisation de différents acteurs de la santé au travail, de la protection de l’environnement et des populations autour de projets QHSSE
Accompagnement de la direction dans son management QHSSE :
- Mission de conseil et d’alerte du chef d’établissement sur ses responsabilités
- Représentation de la direction auprès des acteurs institutionnels de la santé Sécurité au travail, de la protection de l’environnement et des populations
- Réalisation d’une évaluation diagnostic de la politique QHSSE pour apporter des conseils
- Participation aux revues de direction et à la définition des orientations stratégiques de la politique QHSSE de la structure
- Présentation de la politique, du plan pluriannuel et des résultats QHSSE auprès des différentes instances
- Accompagnement de l’entreprise dans les démarches d’obtention et de suivi de certifications QHSSE
- Mise en oeuvre d’un système de management intégré QHSSE
Compétences attestées :
Evaluer les risques professionnels, technologiques et environnementaux:
- En utilisant de manière pertinente la réglementation et les autres référentiels appropriés
- En adaptant sa démarche d'évaluation au contexte
- En identifiant les dangers inhérents à la situation, leurs sources et leurs cibles
- En employant des méthodes qualitatives et quantitatives (mesures, observations, entretiens) d'analyse des risques judicieusement choisies
- En jugeant de l'acceptabilité des risques dans le contexte donné
Prévenir les risques professionnels, technologiques et environnementaux:
- En élaborant des mesures de prévention en lien avec l'évaluation des risques
- En utilisant de manière pertinente la réglementation, les normes et les procédures HSE appropriées
- En tenant compte des aspects Techniques, Humains et Organisationnels (THO)
- En planifiant des mesures de prévention et de protection des risques PTE adaptées dans le cadre d'une démarche d'amélioration continue
- En mettant en oeuvre judicieusement le plan d'actions défini
Répondre aux situations d'urgence et de crise:
- En appréhendant l’organisation territoriale des dispositifs d’intervention en cas d’accident
- En appliquant de manière pertinente la réglementation appropriée
- En tenant compte des aspects THO appropriés et des capacités de résilience des organisations
- En communiquant de manière adaptée avec les différents acteurs
- En assurant l’intégrité des personnes, des biens, de l'environnement et des informations vitales
Animer la démarche Qualité Hygiène Santé Sécurité Environnement (QHSSE):
- En s’adaptant à la situation de communication, y compris dans un contexte international
- En promouvant la culture QHSSE
- En s'appuyant sur des réseaux professionnels et des équipes pluridisciplinaires
- En utilisant de manière appropriée les Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication
- En mettant en oeuvre la méthodologie et les outils propres à la conduite de projets
- En encourageant une démarche participative et la cohésion de groupe
Accompagner la direction dans son management QHSSE:
- En intégrant les principes du développement durable (DD) et de la responsabilité sociétale (RSE/RSO)
- En utilisant une démarche d'amélioration continue
- En assurant une veille technique et règlementaire pertinente
- En mettant en place de manière appropriée le système de management intégré et/ou de la sûreté
- En tenant compte des aspects organisationnels, humains, techniques et économiques
- En rendant compte des résultats obtenus en QHSSE de manière structurée et transparente
Se servir du numérique:
- En utilisant les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe
Exploiter les données à des fins d'analyse:
- En identifiant, sélectionnant et analysant avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation
- En analysant et synthétisant des données en vue de leur exploitation
- En développant une argumentation avec esprit critique.
S'exprimer et communiquer à l'écrit et à l'oral :
- En se servant aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française
- En communiquant par oral et par écrit, de façon claire et non-ambiguë, dans au moins une langue étrangère.
Agir en responsabilité au sein d'une organisation professionnelle:
- En situant son rôle et sa mission au sein d’une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives
- En respectant les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité environnementale
- En travaillant en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet
- En analysant ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique
- En prenant en compte des problématiques liées aux situations de handicap, à l'accessibilité et à la conception universelle.
Se positionner vis à vis d'un champ professionnel:
- En identifiant et situant les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis et la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder
- En caractérisant et valorisant son identité, ses compétences et son projet professionnel en fonction d’un contexte
- En identifiant le processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs
Modalités d'évaluation :
Validation des compétences par évaluation orale, écrite et pratique lors de mises en situation professionnelle (rédaction et réalisation de rapports, plans, schémas, études techniques, exposé oral de présentation d’équipement ou de procédé, mise en situation sur des pilotes et en stage et projet, études de cas, évaluation du travail réalisé en stage et projet)
RNCP35406BC01 - Evaluer les risques professionnels, technologiques et environnementaux
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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- Recueillir des données pertinentes et fiables pour mener l'évaluation - Se baser sur la réglementation et un corpus documentaire fiable pour évaluer un risque - Analyser la part de subjectivité d'une méthode de cotation des risques - Utiliser des méthodes de recueil de données adaptées - Vérifier l'évolution des corpus documentaires et réglementaires liés à l'évaluation des risques - Justifier les méthodes et les outils d’analyse des risques utilisés - Justifier le résultat de l’évaluation des risques - Croiser les méthodes de recueil de données de manière efficiente - Analyser les enjeux et implications de la démarche d'évaluation |
Validation des compétences par évaluation orale, écrite et pratique lors de mises en situation professionnelle (rédaction et réalisation de rapports, plans, schémas, études techniques, exposé oral de présentation d’équipement ou de procédé, mise en situation sur des pilotes et en stage et projet, études de cas, évaluation du travail réalisé en stage et projet) |
RNCP35406BC02 - Prévenir les risques professionnels, technologiques et environnementaux
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
---|---|
- Evaluer l'efficacité des actions proposées pour réduire un risque - Utiliser les 3 leviers de maîtrise THO - Planifier les actions en lien avec l'objectif initial - Choisir des mesures de prévention et de protection par rapport à leur efficience - S'appuyer sur des indicateurs adaptés pour suivre l'évolution de la maîtrise des risques - Mener une veille technologique pour mieux maîtriser les risques - Planifier les actions dans la durée - Arbitrer les mesures THO en tenant compte de leur soutenabilité et de leur efficience - Redéfinir régulièrement le plan d'actions dans une logique d'amélioration continue - Appréhender la différence entre l'efficacité escomptée et l'efficacité réelle des mesures mises en place |
Validation des compétences par évaluation orale, écrite et pratique lors de mises en situation professionnelle (rédaction et réalisation de rapports, plans, schémas, études techniques, exposé oral de présentation d’équipement ou de procédé, mise en situation sur des pilotes et en stage et projet, études de cas, évaluation du travail réalisé en stage et projet) |
RNCP35406BC03 - Répondre aux situations d'urgence et de crise
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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- Se baser sur la réglementation et un corpus documentaire fiable pour préparer les plans d'interventions d'urgence simples - Recueillir et diffuser les informations pertinentes auprès des acteurs internes et externes de l'intervention - S’impliquer lors de l'intervention d'urgence - Collaborer avec les acteurs internes et externes pour mettre en oeuvre une communication de crise adaptée - Concevoir et déployer des procédures de gestion des interventions d'urgence - Appliquer les plans de continuité et de reprise d'activité de la structure - Se baser sur la réglementation et un corpus documentaire fiable pour préparer les plans de gestion de crise - Collaborer avec les acteurs internes et externes pour construire une communication de crise adaptée - Participer à l'élaboration des plans de continuité et de reprise d'activité de la structure |
Validation des compétences par évaluation orale, écrite et pratique lors de mises en situation professionnelle (rédaction et réalisation de rapports, plans, schémas, études techniques, exposé oral de présentation d’équipement ou de procédé, mise en situation sur des pilotes et en stage et projet, études de cas, évaluation du travail réalisé en stage et projet) |
RNCP35406BC04 - Animer la démarche Qualité Hygiène Santé Sécurité Environnement (QHSSE)
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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- Adopter une attitude en cohérence avec les valeurs QHSSE - Participer de manière adéquate aux réunions et aux animations de formation - Communiquer de manière adaptée à la cible, à l'écrit et à l'oral - Promouvoir par ses actions les valeurs QHSSE dans son environnement professionnel - Préparer et conduire des réunions et des actions de formation - Créer des supports de communication adaptés à l'information à diffuser et à la cible - Impulser et coordonner une démarche QHSSE collaborative - Concevoir et déployer un plan de communication QHSSE |
Validation des compétences par évaluation orale, écrite et pratique lors de mises en situation professionnelle (rédaction et réalisation de rapports, plans, schémas, études techniques, exposé oral de présentation d’équipement ou de procédé, mise en situation sur des pilotes et en stage et projet, études de cas, évaluation du travail réalisé en stage et projet) |
RNCP35406BC05 - Accompagner la direction dans son management QHSSE
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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- Analyser le contexte et l'environnement de l'organisation dans sa globalité - Faire évoluer le système documentaire du SMI QHSSE en lien avec les services concernés - Evaluer l'efficacité de la politique de management des risques en s'appuyant sur des indicateurs adaptés - Agir en tenant compte de la composition et de la complexité de fonctionnement des différentes instances - Organiser des audits QHSSE internes et participer aux audits externes - Initier des actions correctives pour permettre une amélioration continue du SMI QHSSE |
Validation des compétences par évaluation orale, écrite et pratique lors de mises en situation professionnelle (rédaction et réalisation de rapports, plans, schémas, études techniques, exposé oral de présentation d’équipement ou de procédé, mise en situation sur des pilotes et en stage et projet, études de cas, évaluation du travail réalisé en stage et projet) |
RNCP35406BC06 - Usages des outils numériques
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe. |
Contrôle continu intégral mobilisant notamment des mises en situation professionnelle à partir desquelles est demandée une démarche autoréflexive et de démonstration des compétences acquises |
RNCP35406BC07 - Exploitation de données à des fins d’analyse
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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- Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation - Analyser et synthétiser des données en vue de leur exploitation - Développer une argumentation avec esprit critique. |
Contrôle continu intégral mobilisant notamment des mises en situation professionnelle à partir desquelles est demandée une démarche autoréflexive et de démonstration des compétences acquises |
RNCP35406BC08 - Expression et communication écrites et orales
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
---|---|
- Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française - Communiquer par oral et par écrit, de façon claire et non-ambiguë, dans au moins une langue étrangère |
Contrôle continu intégral mobilisant notamment des mises en situation professionnelle à partir desquelles est demandée une démarche autoréflexive et de démonstration des compétences acquises |
RNCP35406BC09 - Action en responsabilité au sein d’une organisation professionnelle
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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- Situer son rôle et sa mission au sein d’une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives - Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité environnementale - Travailler en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet - Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique - Prendre en compte des problématiques liées aux situations de handicap, à l'accessibilité et à la conception universelle. |
Contrôle continu intégral mobilisant notamment des mises en situation professionnelle à partir desquelles est demandée une démarche autoréflexive et de démonstration des compétences acquises |
RNCP35406BC10 - Positionnement vis à vis d’un champ professionnel
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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- Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis et la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder - Caractériser et valoriser son identité, ses compétences et son projet professionnel en fonction d’un contexte - Identifier le processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs |
Contrôle continu intégral mobilisant notamment des mises en situation professionnelle à partir desquelles est demandée une démarche autoréflexive et de démonstration des compétences acquises |
Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par correspondance :
L'intégralité de la certification s'obtient par la validation de tous les blocs de compétences.
Secteurs d’activités :
Le titulaire du BUT HSE : science du danger et management des risques professionnels, technologiques et environnementaux est un spécialiste du risque pouvant travailler dans tous les secteurs d'activité : l'industrie (métallurgie, chimie et pétrochimie, pharmaceutique; agroalimentaire, textile...), le BTP, les services (logistiques, transport, commerce, banque, assurances, ...), la fonction publique (d'état, territoriale, hospitalière), la sécurité civile et les organismes de conseils et formation, de contrôle et de prévention
Type d'emplois accessibles :
Débutant:
- Préventeur des risques professionnels
- Animateur en santé et sécurité au travail
- Chargé de sécurité et environnement
- Coordinateur sécurité en BTP
- Responsable sécurité
- Assistant ingénieur HSE
- Adjoint au responsable QHSE
- Conseiller en prévention
- Technicien HSE
- Technicien en radioprotection
- Technicien en prévention des risques industriels
- Technicien en hygiène industrielle
- Chef de Service Sécurité Incendie et d'Assistance à Personne SSIAP3
- Officier de sapeur-pompier (concours nécessaire)
- Conseiller environnement
- Responsable déchets
- Technicien en traitement de l'eau, de l'air et des pollutions
- Technicien en organismes de contrôle
- Inspecteur de salubrité publique
Après 2 ou 3 ans d'expérience:
- Responsable QHSE
- Responsable environnement
- Responsable environnement et sécurité chantier
- Formateur en HSE
Code(s) ROME :
- K2306 - Supervision d''exploitation éco-industrielle
- H1303 - Intervention technique en Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriel
- F1204 - Qualité Sécurité Environnement et protection santé du BTP
- H1302 - Management et ingénierie Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels
Références juridiques des règlementations d’activité :
Certaines activités peuvent être soumises à des habilitations et qualifications particulières (SSIAP3, PCR - Personne Compétente en Radioprotection)
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
Validité des composantes acquises :
Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys | Date de dernière modification |
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Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X |
Jury présidé par le directeur de l'IUT et comprenant les chefs de départements, pour au moins la moitié des enseignants-chercheurs et enseignants, et pour au moins un quart et au plus la moitié de professionnels en relation étroite avec la spécialité concernée, choisies dans les conditions prévues à l'article 612-1 du code de l’éducation. |
- | |
En contrat d’apprentissage | X |
Jury présidé par le directeur de l'IUT et comprenant les chefs de départements, pour au moins la moitié des enseignants-chercheurs et enseignants, et pour au moins un quart et au plus la moitié de professionnels en relation étroite avec la spécialité concernée, choisies dans les conditions prévues à l'article 612-1 du code de l’éducation. |
- | |
Après un parcours de formation continue | X |
Jury présidé par le directeur de l'IUT et comprenant les chefs de départements, pour au moins la moitié des enseignants-chercheurs et enseignants, et pour au moins un quart et au plus la moitié de professionnels en relation étroite avec la spécialité concernée, choisies dans les conditions prévues à l'article 612-1 du code de l’éducation. |
- | |
En contrat de professionnalisation | X |
Jury présidé par le directeur de l'IUT et comprenant les chefs de départements, pour au moins la moitié des enseignants-chercheurs et enseignants, et pour au moins un quart et au plus la moitié de professionnels en relation étroite avec la spécialité concernée, choisies dans les conditions prévues à l'article 612-1 du code de l’éducation. |
- | |
Par candidature individuelle | X | - | - | |
Par expérience | X |
Jury présidé par le directeur de l'IUT et comprenant les chefs de départements, pour au moins la moitié des enseignants-chercheurs et enseignants, et pour au moins un quart et au plus la moitié de professionnels en relation étroite avec la spécialité concernée, choisies dans les conditions prévues à l'article L. 613-4 du code de l'éducation. |
- |
Oui | Non | |
---|---|---|
Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Lien avec d’autres certifications professionnelles, certifications ou habilitations :
Oui
Certifications professionnelles, certifications ou habilitations en correspondance au niveau européen ou international :
Certifications professionnelles enregistrées au RNCP en correspondance :
Code de la fiche | Intitulé de la certification professionnelle reconnue en correspondance | Nature de la correspondance (totale, partielle) |
---|---|---|
RNCP30162 |
Licence Professionnelle Sécurité des biens et des personnes |
partielle |
RNCP2729 |
DUT Hygiène Sécurité Environnement |
partielle |
RNCP30098 |
Licence Professionnelle Qualité, Hygiène, Sécurité, Santé, Environnement |
partielle |
Liens avec des certifications et habilitations enregistrées au Répertoire spécifique :
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
---|---|
12/12/2019 |
Arrêté du 6 décembre 2019 portant réforme de la licence professionnelle |
Date de publication de la fiche | 16-03-2021 |
---|---|
Date de début des parcours certifiants | 01-09-2021 |
Date d'échéance de l'enregistrement | 31-08-2026 |
Statistiques :
Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification
Historique des changements de certificateurs :
Nom légal du certificateur | Siret du certificateur | Action | Date de la modification |
---|---|---|---|
UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE | 19141408500016 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE DE POITIERS | 19860856400375 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE | 19762762300097 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE | 19681166500013 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE DES ANTILLES | 19971585500011 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III | 19311384200010 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE | 13001533200013 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI | 19202664900017 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE DE BESANCON - UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE | 19251215000363 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE DE BORDEAUX | 13001835100010 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE DE BRETAGNE SUD (UBS) | 19561718800600 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE DE LA REUNION | 19974478000016 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE DE LIMOGES | 19870669900321 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE | 19511296600435 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE | 19691775100014 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE DE LORRAINE | 13001550600012 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE | 19801344300017 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE PARIS XIII PARIS NORD VILLETANEUSE | 19931238000017 | Est ajouté | 16-03-2021 |
UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI | 19202664900017 | Est retiré | 01-03-2023 |
UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE | 19511296600435 | Est retiré | 01-03-2023 |
UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE (URCA) | 19511296600799 | Est ajouté | 01-03-2023 |
UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI | 19202664900264 | Est ajouté | 01-03-2023 |
Référentiel d'activité, de compétences et d'évaluation :