MASTER - Droit du patrimoine (fiche nationale)
L'essentiel
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 7
Code(s) NSF
128 : Droit, sciences politiques
313 : Finances, banque, assurances, immobilier
345 : Application des droits et statuts des personnes
Formacode(s)
13262 : Droit société
13285 : Droit civil
13286 : Droit immobilier
13321 : Fiscalité immobilière
13362 : Fiscalité particulier
Date d’échéance
de l’enregistrement
31-12-2028
| Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
|---|---|---|---|
| MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE | 11004401300040 | - | - |
| UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE | 19801344300017 | - | - |
| UNIVERSITE DE LA REUNION | 19974478000016 | - | - |
| UNIVERSITE DE LILLE | 13002975400012 | - | - |
| UNIVERSITE DE LIMOGES | 19870669900321 | - | - |
| UNIVERSITE DE MONTPELLIER | 13002979600013 | - | - |
| UNIVERSITE DE POITIERS | 19860856400375 | - | - |
| UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE | 19761904200017 | - | - |
| UNIVERSITE DE STRASBOURG | 13000545700010 | - | https://www.unistra.fr/ |
| UNIVERSITE DE TOURS | 19370800500478 | - | - |
| UNIVERSITE PARIS-PANTHEON-ASSAS | 13002995200012 | - | - |
| UNIVERSITE TOULOUSE CAPITOLE | 13003061200019 | - | - |
Objectifs et contexte de la certification :
Le master est un diplôme national de l'enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade universitaire de master. Il confère les mêmes droits à tous ses titulaires, quel que soit l'établissement qui l'a délivré. Le master atteste l'acquisition d'un socle de connaissances et de compétences majoritairement adossées à la recherche dans un champ disciplinaire ou pluridisciplinaire. Le master prépare à la poursuite d'études en doctorat comme à l'insertion professionnelle immédiate après son obtention et est organisé pour favoriser la formation tout au long de la vie.
Les parcours de formation en master tiennent compte de la diversité et des spécificités des publics accueillis en formation initiale et en formation continue.
Activités visées :
- Rédaction d’actes juridiques, d’actes de procédure
- Diagnostic patrimonial
- Analyse juridique, fiscale et financière du patrimoine
- Conseil en stratégie patrimoniale (patrimoines privés ou professionnels)
- Expertise juridique
Compétences attestées :
Compétences transversales
- Identifier les usages numériques et les impacts de leur évolution sur le ou les domaines concernés par la mention
- Se servir de façon autonome des outils numériques avancés pour un ou plusieurs métiers ou secteurs de recherche du domaine
- Mobiliser des savoirs hautement spécialisés, dont certains sont à l’avant-garde du savoir dans un domaine de travail ou d’études, comme base d’une pensée originale
- Développer une conscience critique des savoirs dans un domaine et/ou à l’interface de plusieurs domaines
- Résoudre des problèmes pour développer de nouveaux savoirs et de nouvelles procédures et intégrer les savoirs de différents domaines
- Apporter des contributions novatrices dans le cadre d’échanges de haut niveau, et dans des contextes internationaux
- Conduire une analyse réflexive et distanciée prenant en compte les enjeux, les problématiques et la complexité d’une demande ou d’une situation afin de proposer des solutions adaptées et/ou innovantes en respect des évolutions de la règlementation
- Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources spécialisées pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation
- Communiquer à des fins de formation ou de transfert de connaissances, par oral et par écrit, en français et dans au moins une langue étrangère
- Gérer des contextes professionnels ou d’études complexes, imprévisibles et qui nécessitent des approches stratégiques nouvelles
- Prendre des responsabilités pour contribuer aux savoirs et aux pratiques professionnelles et/ou pour réviser la performance stratégique d'une équipe
- Conduire un projet (conception, pilotage, coordination d’équipe, mise en œuvre et gestion, évaluation, diffusion) pouvant mobiliser des compétences pluridisciplinaires dans un cadre collaboratif
- Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique dans le cadre d'une démarche qualité
- Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité sociale et environnementale
- Prendre en compte la problématique du handicap et de l'accessibilité dans chacune de ses actions professionnelles
Compétences spécifiques de la mention
- Concevoir et mettre en œuvre les différents modes d’acquisition et de gestion de la propriété, notamment immobilière
- Concevoir les techniques patrimoniales mettant en œuvre un démembrement de propriété
- Rédiger des actes juridiques ou de procédure en matière de patrimoine
- Identifier les incidences des stratégies patrimoniales proposées.
- Réaliser un diagnostic patrimonial tenant compte de la situation matrimoniale ou successorale
- Conseiller une stratégie patrimoniale pertinente compte tenu de la situation matrimoniale ou successorale
- Appréhender les structure sociétaires dans le cadre d’une organisation patrimoniale
- Réaliser un diagnostic patrimonial tenant compte de la structure sociétaire
- Conseiller une stratégie patrimoniale ou une organisation patrimoniale pertinente compte tenu de la structure sociétaire
- Mener une analyse juridique, fiscale et financière du patrimoine
- Conseiller une optimisation fiscale en prenant en compte les risques de l’évolution réglementaire
- Elaborer un diagnostic patrimonial (patrimoine privé ou professionnel)
- Concevoir des solutions patrimoniales en prenant en compte les besoins d’une personne, d’une famille ou d’un professionnel
Dans certains établissements, d'autres compétences spécifiques peuvent permettre de décliner, préciser ou compléter celles proposées dans le cadre de la mention au niveau national. Pour en savoir plus se reporter au site de l'établissement.
Modalités d'évaluation :
Les modalités du contrôle permettent de vérifier l'acquisition de l'ensemble des aptitudes, connaissances, compétences et blocs de compétences constitutifs du diplôme. Ces éléments sont appréciés soit par un contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés. Chaque ensemble d'enseignements a une valeur définie en crédits européens (ECTS). Pour l’obtention du grade de Master, une référence commune est fixée correspondant à l'acquisition de 120 crédits ECTS au-delà du grade de licence.
RNCP38196BC01 - Mettre en oeuvre les usages avancés et spécialisés des outils numériques
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Identifier les usages numériques et les impacts de leur évolution sur le ou les domaines concernés par la mention |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification |
RNCP38196BC02 - Mobiliser et produire des savoirs hautement spécialisés
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Mobiliser des savoirs hautement spécialisés, dont certains sont à l’avant-garde du savoir dans un domaine de travail ou d’études, comme base d’une pensée originale |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification |
RNCP38196BC03 - Mettre en œuvre une communication spécialisée pour le transfert de connaissances
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources spécialisées pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification |
RNCP38196BC04 - Contribuer à la transformation en contexte professionnel
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Gérer des contextes professionnels ou d’études complexes, imprévisibles et qui nécessitent des approches stratégiques nouvelles |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification |
RNCP38196BC05 - Mettre en œuvre les fondamentaux du droit des biens
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Concevoir et mettre en œuvre les différents modes d’acquisition et de gestion de la propriété, notamment immobilière - Concevoir les techniques patrimoniales mettant en œuvre un démembrement de propriété - Rédiger des actes juridiques ou de procédure en matière de patrimoine |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification |
RNCP38196BC06 - Mettre en œuvre les fondamentaux du droit des régimes matrimoniaux / successions
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Identifier les incidences des stratégies patrimoniales proposées. - Réaliser un diagnostic patrimonial tenant compte de la situation matrimoniale ou successorale - Conseiller une stratégie patrimoniale pertinente compte tenu de la situation matrimoniale ou successorale |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification |
RNCP38196BC07 - Mettre en œuvre les fondamentaux du droit des affaires
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Appréhender les structures sociétaires dans le cadre d’une organisation patrimoniale - Réaliser un diagnostic patrimonial tenant compte de la structure sociétaire - Conseiller une stratégie patrimoniale ou une organisation patrimoniale pertinente compte tenu de la structure sociétaire |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification
|
RNCP38196BC08 - Mettre en œuvre les fondamentaux du droit fiscal
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
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- Mener une analyse juridique, fiscale et financière du patrimoine - Conseiller une optimisation fiscale en prenant en compte les risques de l’évolution réglementaire |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification
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RNCP38196BC09 - Rédiger une consultation patrimoniale
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Elaborer un diagnostic patrimonial (patrimoine privé ou professionnel) - Concevoir des solutions patrimoniales en prenant en compte les besoins d’une personne, d’une famille ou d’un professionnel |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction de la voie d’accès à la certification
|
Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par correspondance :
Les modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par équivalence sont définies par chaque certificateur accrédité qui met en œuvre les dispositifs qu’il juge adaptés. Ces modalités peuvent être modulées en fonction du chemin d’accès à la certification.
Secteurs d’activités :
69 : Activités juridiques et comptables
68 : Activités immobilières
Type d'emplois accessibles :
- Administrateur de biens
- Médiateur familial
- Juriste dans un organisme en charge de personnes mises sous protection
- Collaborateur de notaire
- Collaborateur d’avocat
- Juriste dans une compagnie d’assurances
- Juriste d'entreprise
- Juriste de banque
Après réussite à un concours ou obtention d’un examen ou d’un certificat complémentaire
- Avocat
- Notaire
Après quelques années d'expériences :
- Chef de services administratifs
- Chef de service juridique et contentieux
Code(s) ROME :
- K1901 - Aide et médiation judiciaire
- K1903 - Défense et conseil juridique
- K1902 - Collaboration juridique
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
Validité des composantes acquises :
| Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys | Date de dernière modification |
|---|---|---|---|---|
| Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X |
Leur composition comprend : - une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation - des professionnels qualifiés ayant ou non contribué aux enseignements
|
- | |
| En contrat d’apprentissage | X |
Leur composition comprend : - une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation - des professionnels qualifiés ayant ou non contribué aux enseignements
|
- | |
| Après un parcours de formation continue | X |
Leur composition comprend : - une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation - des professionnels qualifiés ayant ou non contribué aux enseignements
|
- | |
| En contrat de professionnalisation | X |
Leur composition comprend : - une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation - des professionnels qualifiés ayant ou non contribué aux enseignements
|
- | |
| Par candidature individuelle | X | - | - | |
| Par expérience | X |
Articles L6411-1 à L6423-3 du Code du travail |
- |
| Oui | Non | |
|---|---|---|
| Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
| Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence au(x) texte(s) règlementaire(s) instaurant la certification :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
Code de l'éducation et notamment les articles L611-1 à L612-1-1, L612-5 à L612-6-1, D612-33 à D612-36-4, L613-1, D613-1, D613-6 et D613-7 |
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
UNIVERSITÉ DE STRASBOURG, arrêté du : 13/07/2021 |
| - |
UNIVERSITÉ DE TOURS, arrêté du : 08/07/2021 |
| - |
UNIVERSITÉ DE LILLE, arrêté du : 20/07/2020 |
| - |
UNIVERSITÉ DE LIMOGES, arrêté du : 19/07/2022 |
| - |
UNIVERSITÉ AMIENS PICARDIE JULES VERNE, arrêté du : 03/07/2023 |
| - |
UNIVERSITÉ DE POITIERS, arrêté du : 21/07/2022 |
| - |
UNIVERSITÉ PARIS-PANTHÉON-ASSAS, arrêté du : 12/07/2021 |
| - |
UNIVERSITÉ DE ROUEN-NORMANDIE, arrêté du : 27/06/2022 |
| - |
UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER, arrêté du : 13/07/2021 |
| - |
UNIVERSITÉ TOULOUSE CAPITOLE, arrêté du : 15/07/2021 |
| - |
UNIVERSITÉ DE LA RÉUNION, arrêté du : 04/07/2023 |
| Date de publication de la fiche | 25-10-2023 |
|---|---|
| Date de début des parcours certifiants | 01-01-2024 |
| Date d'échéance de l'enregistrement | 31-12-2028 |
| Date de dernière délivrance possible de la certification | 31-12-2031 |
Statistiques :
Lien internet vers le descriptif de la certification :
https://www.univ-reunion.fr/
https://www.univ-lille.fr/
https://www.unilim.fr/
https://www.umontpellier.fr/
https://www.u-picardie.fr/
https://www.univ-poitiers.fr/
https://www.univ-rouen.fr/
https://www.unistra.fr/
https://www.univ-tours.fr/
http://www.assas-universite.fr/
https://www.ut-capitole.fr/
Liste des organismes préparant à la certification :
Historique des changements de certificateurs :
| Nom légal du certificateur | Siret du certificateur | Action | Date de la modification |
|---|---|---|---|
| UNIVERSITE DE STRASBOURG | 13000545700010 | Est ajouté | 25-10-2023 |
| UNIVERSITE DE LIMOGES | 19870669900321 | Est ajouté | 25-10-2023 |
| UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE | 19761904200017 | Est ajouté | 25-10-2023 |
| UNIVERSITE DE TOURS | 19370800500478 | Est ajouté | 25-10-2023 |
| UNIVERSITE DE POITIERS | 19860856400375 | Est ajouté | 25-10-2023 |
| UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE | 19801344300017 | Est ajouté | 25-10-2023 |
| UNIVERSITE DE LA REUNION | 19974478000016 | Est ajouté | 25-10-2023 |
| UNIVERSITE DE LILLE | 13002975400012 | Est ajouté | 25-10-2023 |
| UNIVERSITE PARIS-PANTHEON-ASSAS | 13002995200012 | Est ajouté | 25-10-2023 |
| UNIVERSITE DE MONTPELLIER | 13002979600013 | Est ajouté | 25-10-2023 |
| UNIVERSITE TOULOUSE CAPITOLE | 13003061200019 | Est ajouté | 25-10-2023 |
Certification(s) antérieure(s) :
| Code de la fiche | Intitulé de la certification remplacée |
|---|---|
| RNCP34085 | MASTER - Droit du patrimoine (fiche nationale) |
Référentiel d'activité, de compétences et d'évaluation :
