L'essentiel
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 5
Code(s) NSF
313 : Finances, banque, assurances, immobilier
Formacode(s)
42158 : Commercialisation immobilière
42133 : Gestion immobilière
Date d’échéance
de l’enregistrement
31-12-2026
Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
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MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE | 11004401300040 | - | - |
Objectifs et contexte de la certification :
L’ensemble des activités relevant des professions immobilières s’inscrit dans le cadre réglementaire spécifique .
Le titulaire du BTS Professions Immobilières exerce ses missions dans trois pôles principaux d’activités : les activités de location de biens immobiliers, de gestion de copropriétés et de vente immobilière.
Pour les activités de location, le titulaire du BTS est en responsabilité d’un portefeuille de biens, pour lequel :
- il conseille et accompagne les propriétaires bailleurs ainsi que les locataires ;
- il assure la mise en location et/ou la gestion locative.
Pour les activités de gestion de copropriété, le titulaire du BTS occupe un poste d’assistant ou d’assistante, ou bien de gestionnaire :
- en tant qu’assistant ou assistante, il participe, sous l’autorité d’un gestionnaire, à la gestion de copropriétés ;
- en tant que gestionnaire, il est en autonomie pour la gestion courante d’un portefeuille de copropriétés.
Pour les activités de vente, le titulaire de BTS met en relation vendeurs et acquéreurs de biens immobiliers sous un statut de salarié ou d’indépendant :
- il constitue un portefeuille de biens et de prospects ;
- il conseille le vendeur et l’acquéreur dans leurs stratégies patrimoniales respectives ;
- il accompagne le vendeur et l’acquéreur jusqu’à la conclusion de l’acte définitif.
L’entremise ainsi que la gestion d’immeubles et de fonds de commerce forment le socle des activités professionnelles dans lesquelles le titulaire du diplôme évolue.
Ces activités s’exercent au sein du parc privé de logements ou dans le cadre du parc social. Elles font intervenir des acteurs privés (agents immobiliers, syndics, administrateurs de biens, gestionnaires de patrimoine, promoteurs/constructeurs, etc.) et des acteurs publics (offices publics de l’habitat, entreprises sociales pour l’habitat, agences immobilières à vocation sociale, etc.). Elles ont comme champ d’action l’ensemble des typologies de biens :
• biens en état futur d’achèvement, neufs, anciens ;
• ensembles immobiliers résidentiels, d’entreprise (individuels ou collectifs), de loisirs ou de résidences spécialisées.
Dans ce cadre, le titulaire du diplôme accompagne et conseille ses clients dans la réalisation de leur projet immobilier. Ces derniers vendent ou achètent un bien en résidence principale ou en résidence secondaire, investissent dans l’optique de se constituer un patrimoine avec éventuellement la volonté d’en confier la gestion. Le titulaire du diplôme les conseille à chaque étape du projet immobilier afin de trouver les solutions répondant à leurs objectifs personnels, familiaux et/ou patrimoniaux. Dans ce cadre, on distingue les activités liées à la transaction sur immeubles et fonds de commerce et celles relatives à la gestion d’un patrimoine immobilier individuel ou collectif :
• l’activité professionnelle liée à la transaction sur immeubles et fonds de commerce consiste à assurer un rôle d’intermédiaire en matière de recherche, d’achat, de vente et de location de biens immobiliers bâtis ou non bâtis pour le compte d’un tiers avec lequel un mandat a été conclu ;
• l’activité professionnelle liée à la gestion locative consiste à administrer, à entretenir, à gérer, à valoriser un patrimoine immobilier pour une période donnée et pour le compte d’un tiers avec lequel un mandat a été conclu ;
• l’activité professionnelle liée à l’administration des copropriétés s’exerce dans le cadre d’un mandat de syndic. Ce dernier prévoit de gérer les parties communes et de veiller à l’entretien et à la valorisation de l’immeuble, dans le respect de la réglementation en la matière, et notamment la loi n°65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis.
Le titulaire du BTS Professions immobilières peut aussi s’engager professionnellement dans des activités périphériques et/ou complémentaires au domaine de l’immobilier : le secteur de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, le secteur du diagnostic immobilier, le secteur bancaire, le secteur des assurances, etc ...
Activités visées :
Prospection et négociation du mandat
Commercialisation du bien pour une vente ou une location
Accompagnement du client acquéreur
Accompagnement du client bailleur et locataire
Suivi administratif et financier de la location
Dynamisation et personnalisation de la relation client
Présentation d’une copropriété
Conclusion du contrat de syndic
Processus de décision en copropriété
Gestion administrative et comptable de la copropriété
Gestion du personnel de la copropriété
Gestion des contentieux au sein de la copropriété
Accès au logement social
Information du client sur les incidences du changement climatique sur le patrimoine immobilier
Accompagnement du client lors des opérations de travaux
Gestion des risques et des sinistres
Prise en compte de la politique d’aménagement du territoire dans le conseil au client
Participation à des opérations de Vente en l’État Futur d’Achèvement (VEFA) dans un contexte de changement climatique
Compétences attestées :
Développer le portefeuille de l’agence
Conseiller le client dans ses choix et ses démarches
Constituer le dossier en adéquation avec la situation du client
Mettre en œuvre une communication efficace au service du projet immobilier
Conseiller le client dans son projet d’achat
Négocier dans l’intérêt des parties
Transmettre au notaire un dossier conforme
Guider le bailleur et le locataire dans la mise en œuvre du projet de location
Établir les actes en lien avec l’opération
Gérer les différentes étapes de la location sur les plans administratif, juridique, financier et comptable
Présenter les conséquences fiscales des choix opérés
Optimiser les processus de communication en matière de notoriété et d’image de l’organisation
Exploiter la base de données au service du parcours client
Distinguer juridiquement la copropriété des autres ensembles immobiliers
Proposer un contrat de syndic adapté
Prendre en charge la préparation de l’assemblée générale
Conduire l’assemblée générale dans l’intérêt de la copropriété
Assurer une communication efficace en vue d’une prise de décision
Prendre en charge le suivi de l’assemblée générale
Veiller à l’équilibre financier de la copropriété
Justifier les éléments financiers auprès des copropriétaires
Assurer le suivi administratif et financier de la copropriété
Mettre en œuvre la gestion des ressources humaines du syndicat des copropriétaires
Mettre en œuvre un processus de prévention des conflits et des contentieux
Gérer les conflits et les contentieux au sein de la copropriété
Caractériser le logement social
Accompagner le bénéficiaire du logement social dans son parcours résidentiel
Repérer les interactions entre les déséquilibres liés au réchauffement climatique et le secteur de l’immobilier
Informer le client sur les nouvelles contraintes techniques et règlementaires
Aider le client à analyser les caractéristiques de son bien au regard des enjeux du changement climatique et/ou de ses conséquences
Orienter le client vers des solutions d’adaptation du projet immobilier
Apprécier les besoins en travaux du bien
Accompagner le client dans les opérations « de construction » d’entretien, d’amélioration, de rénovation et de réhabilitation de l’immeuble
Informer le client en matière de risque et sinistre communs
Informer le client en matière de risque et sinistre lié au changement climatique
Accompagner le client dans la prévention des risques et la gestion des sinistres
Repérer les spécificités d’aménagement d’un territoire donné et ses acteurs
Prendre en compte les contraintes architecturales et d’urbanisme applicables à un projet donné
Conseiller le client sur les démarches nécessaires à la réalisation de son projet
Accompagner le client dans la conclusion d’un acte de VEFA aux plans technique, juridique, commercial
Caractériser un territoire dans sa dimension immobilière
Analyser et développer l’entreprise immobilière
Se projeter dans une démarche entrepreneuriale
Dynamiser la relation client
Concevoir et mettre en œuvre une communication externe accessible à tous les publics
Construire son identité professionnelle, y compris numérique
Concevoir un projet professionnel
Modalités d'évaluation :
Les modalités d'évaluation sont décrites dans les annexes de l'arrêté définissant le diplôme (voir, notamment, les règlements d'examen et les définitions d'épreuves) : forme ponctuelle ou contrôle en cours de formation. Le diplôme est aussi accessible par la VAE.
RNCP38380BC01 - Conduite du projet immobilier du client en vente et/ou location
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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Développer le portefeuille de l’agence |
Scolaires (établissements publics ou privés sous contrat), Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage habilités), Formation professionnelle continue (établissements publics habilités). Ponctuelle écrite
Formation professionnelle continue (établissements publics habilités à pratiquer intégralement le CCF pour ce BTS). Ponctuelle écrite
Scolaires (établissements privés hors contrat), Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage non habilités), Formation professionnelle continue (établissements non habilités), Au titre de leur expérience professionnelle, Enseignement à distance. Ponctuelle écrite |
RNCP38380BC02 - Administration des copropriétés et de l’habitat social
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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Distinguer juridiquement la copropriété des autres ensembles immobiliers |
Scolaires (établissements publics ou privés sous contrat), Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage habilités), Formation professionnelle continue (établissements publics habilités). Ponctuelle écrite
Formation professionnelle continue (établissements publics habilités à pratiquer intégralement le CCF pour ce BTS). Ponctuelle écrite
Scolaires (établissements privés hors contrat), Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage non habilités), Formation professionnelle continue (établissements non habilités), Au titre de leur expérience professionnelle, Enseignement à distance. Ponctuelle écrite |
RNCP38380BC03 - Conseil en gestion du bâti dans le contexte de changement climatique
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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Repérer les interactions entre les déséquilibres liés au réchauffement climatique et le secteur de l’immobilier |
Scolaires (établissements publics ou privés sous contrat), Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage habilités), Formation professionnelle continue (établissements publics habilités). CCF 3 situations d'évaluation
Formation professionnelle continue (établissements publics habilités à pratiquer intégralement le CCF pour ce BTS). CCF 3 situations d'évaluation
Scolaires (établissements privés hors contrat), Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage non habilités), Formation professionnelle continue (établissements non habilités), Au titre de leur expérience professionnelle, Enseignement à distance. Ponctuelle écrite |
RNCP38380BC04 - Construction d’une professionnalité dans l’immobilier
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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Caractériser un territoire dans sa dimension immobilière |
Scolaires (établissements publics ou privés sous contrat), Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage habilités), Formation professionnelle continue (établissements publics habilités). CCF 2 situations d'évaluation
Formation professionnelle continue (établissements publics habilités à pratiquer intégralement le CCF pour ce BTS). CCF 2 situations d'évaluation
Scolaires (établissements privés hors contrat), Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage non habilités), Formation professionnelle continue (établissements non habilités), Au titre de leur expérience professionnelle, Enseignement à distance. Ponctuelle orale |
Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par correspondance :
Le référentiel d’évaluation est organisé en unités constitutives d'un ensemble de compétences et connaissances cohérent au regard de la finalité du diplôme. Il peut comporter des unités dont l'obtention est facultative. Chaque unité correspond à un bloc de compétences et à une épreuve.
Les candidats s'inscrivent à l'examen du diplôme. Ceux qui ont préparé le diplôme dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience reçoivent de manière automatique, pour les unités du diplôme qui ont fait l'objet d'une note égale ou supérieure à 10 sur 20 ou d'une validation des acquis de l'expérience, une attestation reconnaissant l'acquisition des compétences constitutives de ces unités du diplôme, et donc des blocs de compétences correspondants. Ceux qui ont préparé le diplôme par une autre voie reçoivent cette attestation s’ils en font la demande.
Le diplôme est obtenu par l'obtention d'une note moyenne supérieure à 10/20 à l'ensemble des épreuves. Le candidat ayant déjà validé des blocs de compétences peut être dispensé des épreuves correspondantes.
Secteurs d’activités :
Le titulaire du BTS Professions immobilières exerce ses missions dans les principaux métiers liés aux activités immobilières et au sein des différentes organisations immobilières. Il peut exercer son activité dans une diversité de contextes professionnels, principalement dans l’immobilier résidentiel dans les secteurs privé et social, mais aussi dans la promotion de la construction immobilière et plus marginalement dans l’immobilier d’entreprise.
Le titulaire du BTS Professions immobilières exerce principalement dans le secteur de l’immobilier, un secteur offrant une diversité d’activités professionnelles dont certaines sont encadrées par la loi Hoguet n° 70-9 du 2 janvier 1970.
Le titulaire du BTS Professions immobilières s’insère principalement soit dans une agence immobilière, soit dans un cabinet d’administration de biens ou de gestion de copropriétés, que ces établissements soient indépendants ou membres d’un réseau.
Type d'emplois accessibles :
Les emplois occupés reprennent les trois grandes activités.
En location :
• négociateur, conseiller ou la conseillère
• gestionnaire, gestionnaire locatif
En gestion de copropriété :
• assistant de copropriété
• gestionnaire principal
En vente :
• négociateur
• conseiller
Code(s) ROME :
- C1501 - Gérance immobilière
- C1502 - Gestion locative immobilière
- C1503 - Management de projet immobilier
- C1504 - Transaction immobilière
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
Validité des composantes acquises :
Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys | Date de dernière modification |
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Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X |
Le jury, nommé pour chaque session par arrêté du recteur d’académie, est présidé par un enseignant-chercheur ou par un inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régionale de la spécialité du diplôme. Il est composé à parts égales :
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- | |
En contrat d’apprentissage | X |
Le jury, nommé pour chaque session par arrêté du recteur d’académie, est présidé par un enseignant-chercheur ou par un inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régionale de la spécialité du diplôme. Il est composé à parts égales :
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- | |
Après un parcours de formation continue | X |
Le jury, nommé pour chaque session par arrêté du recteur d’académie, est présidé par un enseignant-chercheur ou par un inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régionale de la spécialité du diplôme. Il est composé à parts égales :
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- | |
En contrat de professionnalisation | X |
Le jury, nommé pour chaque session par arrêté du recteur d’académie, est présidé par un enseignant-chercheur ou par un inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régionale de la spécialité du diplôme. Il est composé à parts égales :
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- | |
Par candidature individuelle | X |
Le jury, nommé pour chaque session par arrêté du recteur d’académie, est présidé par un enseignant-chercheur ou par un inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régionale de la spécialité du diplôme. Il est composé à parts égales :
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- | |
Par expérience | X |
Le jury, nommé pour chaque session par arrêté du recteur d’académie, est présidé par un enseignant-chercheur ou par un inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régionale de la spécialité du diplôme. Il est composé à parts égales :
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- |
Oui | Non | |
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Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence au(x) texte(s) règlementaire(s) instaurant la certification :
Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
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Code de l'éducation : articles D.643-1 à D.643-35-1 |
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
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08/12/2023 |
Arrêté du 22 novembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « professions immobilières » (JORF n°0284 du 8 décembre 2023) |
Date de publication de la fiche | 15-12-2023 |
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Date de début des parcours certifiants | 01-01-2024 |
Date d'échéance de l'enregistrement | 31-12-2026 |
Date de dernière délivrance possible de la certification | 31-12-2029 |
Statistiques :
Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification
Certification(s) antérieure(s) :
Code de la fiche | Intitulé de la certification remplacée |
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RNCP14922 | BTS - Professions immobilières |
Référentiel d'activité, de compétences et d'évaluation :