L'essentiel

Icon de la nomenclature

Nomenclature
du niveau de qualification

Niveau 5

Icon NSF

Code(s) NSF

311u : Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage

Icon formacode

Formacode(s)

31802 : Monitorat auto-école

Icon date

Date d’échéance
de l’enregistrement

16-11-2028

Niveau 5

311u : Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage

31802 : Monitorat auto-école

16-11-2028

Nom légal Siret Nom commercial Site internet
HAUT COMMISSARIAT DE LA REPUBLIQUE EN POLYNESIE FRANCAISE 17987301300017 - -

Objectifs et contexte de la certification :

Depuis quelques années, le secteur professionnel de la conduite automobile connait des évolutions qui modifient les perspectives de l’emploi et des compétences qui le constituent.

Avec la mise en place du dispositif d’aide au permis de conduire (LP 2019-32 du 05 décembre 2019) et de la formation à la conduite en faveur des stagiaires en formation aux titres professionnels, la Polynésie française facilite l’insertion professionnelle et sociale des demandeurs d’emploi en rendant le permis de conduire plus accessible.

En parallèle, la réglementation relative à l’enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière subit une réforme, dessinant ainsi de nouveaux contours aux différentes activités du secteur. Au travers de cette réforme, les notions suivantes sont définies (LP n°2020-35 du 08 octobre 2020 et arrêté n°90/CM du 28 janvier 2021):

  • L’enseignement théorique à distance est autorisé sur l’ensemble de la Polynésie française
  • Toute personne qui exploite à titre individuel, dirige ou gère un établissement d’enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière doit être titulaire des titres ou diplômes prévus au 2°) du I. de l’article LP 144-4 du code de la route de la Polynésie française (CAPP, CAPEC, BEPECASER, TP ECSR ou équivalents.)
  • L’enseignement à titre non onéreux de la conduite et de la sécurité routière peut être dispensé dans le cadre d’une association régie par la loi du 1er juillet 1901 ou d’un organisme public de la Polynésie française qui ont pour mission de favoriser l’insertion professionnelle et sociale des personnes.
  • Le directeur pédagogique d’un établissement d’enseignement doit être titulaire des titres ou diplômes prévus au 2°) du I. de l’article LP 144-4 du code de la route de la Polynésie française (CAPP, CAPEC, BEPECASER, TP ECSR ou équivalents.)
  • Les actions de sensibilisation à la sécurité routière peuvent animées par des intervenants ayant été sensibilisés à la sécurité routière par des experts en sécurité routière (niveau 1) et par des experts en sécurité routière (niveau 2 et 3). Les experts en sécurité routière, enseignants de la conduite,
  • doivent être titulaires des titres ou diplômes prévus au 2°) du I. de l’article LP 144-4 du code de la route de la Polynésie française (CAPP, CAPEC, BEPECASER, TP ECSR ou équivalents.)

 

Au vu de ces dernières évolutions, l’enjeu est donc de développer les compétences des enseignants de la conduite et de la sécurité routière afin de répondre aux mieux aux besoins de ce secteur.

Il semble alors indispensable de permettre aux citoyens polynésiens d’accéder à une formation spécifique et adaptée afin de favoriser la mise en place des actions nécessaires.

Le titre à finalité professionnelle d’Enseignant de la Conduite et de la Sécurité Routière a pour vocation de favoriser le développement des compétences nécessaires à la formation de l’usager de la route, tout au long de sa vie et, de pérenniser le métier d’enseignant de la conduite et de la sécurité routière. A ce jour, il ne trouve pas son équivalent en Polynésie française, obligeant les personnes désireuses de se former, à quitter le Territoire pour la durée de la formation.

La mise en place de la formation au titre à finalité professionnelle d’Enseignant de la Conduite et de la Sécurité Routière en Polynésie française permettra de développer les compétences et de qualifier de futurs enseignants de la conduite et de la sécurité routière localement, et ainsi, de favoriser la mise en place des actions qui permettront de s’ancrer dans la dynamique de changement en faveur de l’emploi local, de l’insertion professionnelle et sociale et de la sécurité routière.

Activités visées :

* Activités:

1. Former des apprenants conducteurs par des actions individuelles et collectives, dans le respect des cadres réglementaires en vigueur

2. Sensibiliser l’ensemble des usagers de la route à l’adoption de comportements sûrs et respectueux de l’environnement

* Certificats Complémentaires de Spécialisation (CCS) : 

  • Animer des actions de formation à la conduite en sécurité des véhicules motorisés à deux roues en circulation et hors circulation
  • Animer des actions de formation à la conduite en sécurité des véhicules du groupe lourd en circulation et hors circulation

Compétences attestées :

1/ Former des apprenants conducteurs par des actions individuelles et collectives, dans le respect des cadre réglementaires en vigueur

Construire et préparer le scénario d’une séance individuelle ou collective de formation

Animer une séance collective de formation à la sécurité routière

Animer une séance individuelle ou collective de formation à la conduite d’un véhicule léger

Évaluer le degré d’acquisition des compétences des apprenants

Encadrer et faciliter l’intervention d’un tiers dans une situation d’apprentissage

Repérer les difficultés d’apprentissage et essayer d’y remédier

Apprécier la dynamique de l’environnement routier et en identifier les risques potentiels

2/ Sensibiliser l’ensemble des usagers de la route à l’adoption de comportements sûrs et respectueux de l’environnement

Analyser une demande relative à une prestation de sensibilisation

Construire et préparer une action de sensibilisation

Animer une séance de sensibilisation à la sécurité routière, au respect des usagers et de l’environnement

Analyser ses pratiques professionnelles afin de les faire évoluer

CCS:

1/ Animer des actions de formation à la conduite en sécurité des véhicules motorisés à deux roues en circulation et hors circulation

Animer une séance individuelle ou collective de formation à la conduite d’un véhicule motorisé à deux roues hors circulation

Animer une séance individuelle ou collective de formation à la conduite d’un véhicule motorisé à deux roues en circulation

Enseigner les spécificités de l’environnement de la circulation et de la conduite des véhicules motorisés à deux roues

2/ Animer des actions de formation à la conduite en sécurité des véhicules du groupe lourd en circulation et hors circulation

Conduire et manœuvrer un véhicule du groupe lourd dans le respect de la sécurité routière et des règles de circulation

Animer une séance individuelle ou collective de formation à la conduite d’un véhicule du groupe lourd en circulation

Animer une séance individuelle ou collective de formation à la conduite d’un véhicule du groupe lourd en circulation

Enseigner les spécificités liées à la conduite des véhicules du groupe lourd et à leur contexte d’utilisation

Modalités d'évaluation :

2.1. Les compétences des candidats par VAE ou issus d’un parcours continu de formation pour l’accès au titre à finalité professionnelle sont évaluées par un jury au vu :

a) D’une mise en situation professionnelle ou d’une présentation d’un projet réalisé en amont de la session, éventuellement complétée par d’autres modalités d’évaluation : entretien technique, questionnaire professionnel, questionnement à partir de production(s).


b) Du dossier professionnel et de ses annexes éventuelles.


c) Des résultats des évaluations passées en cours de formation pour les candidats issus d’un parcours de formation.


d) D’un entretien avec le jury destiné à vérifier le niveau de maîtrise par le candidat des compétences requises pour l’exercice des activités
composant le titre visé.

2.2. Les compétences des candidats issus d’un parcours d’accès par capitalisation de certificats de compétences professionnelles (CCP)  pour l’accès au titre professionnel sont évaluées par un jury au vu :

a) Du livret de certification au cours d’un entretien avec le jury destiné à vérifier le niveau de maîtrise par le candidat des compétences requise  pour l’exercice des activités composant le titre visé. Cet entretien se déroule en fin de session du dernier CCP.

2.3. Les compétences des candidats pour l’accès aux CCP sont évaluées par un jury au vu :

a) D’une mise en situation professionnelle ou d’une présentation d’un projet réalisé en amont de la session, éventuellement complétée par d’autres  modalités d’évaluation : entretien technique, questionnaire professionnel, questionnement à partir de production(s).

b) Du dossier professionnel et de ses annexes éventuelles.

c) Des résultats des évaluations passées en cours de formation pour les candidats issus d’un parcours de formation.

 

2.4. Les compétences des candidats issus d’un parcours continu de formation ou justifiant d’un an d’expérience dans le métier visé pour l’accès aux certificats complémentaires de spécialisation (CCS) sont évaluées par un jury au vu :

 

a) Du titre à finalité professionnelle obtenu.


b) D’une mise en situation professionnelle ou d’une présentation d’un projet réalisé en amont de la session, éventuellement complétée par d’autres modalités d’évaluation : entretien technique, questionnaire professionnel, questionnement à partir de production(s).


c) Du dossier professionnel et de ses annexes éventuelles.


d) Des résultats des évaluations passées en cours de formation pour les candidats issus d’un parcours de formation.


e) D’un entretien avec le jury destiné à vérifier le niveau de maîtrise par le candidat des compétences requises pour l’exercice de l’activité du CCS.

RNCP38885BC01 - Former des apprenants conducteurs par des actions individuelles et collectives, dans le respect des cadres règlementaires en vigueur

Liste de compétences Modalités d'évaluation

Construire et préparer le scénario d’une séance individuelle ou collective de formation

Animer une séance collective de formation à la sécurité routière

Animer une séance individuelle ou collective de formation à la conduite d’un véhicule léger

Évaluer le degré d’acquisition des compétences des apprenants

Encadrer et faciliter l’intervention d’un tiers dans une situation d’apprentissage

Repérer les difficultés d’apprentissage et essayer d’y remédier

Apprécier la dynamique de l’environnement routier et en identifier les risques potentiels

1/ Mise en situation professionnelle: 

La mise en situation professionnelle comporte deux parties :
Animation d’une séance collective de formation à la sécurité routière.
Animation d’une séance individuelle de formation à la conduite

2/ Entretien technique: 

L’entretien porte sur :
- les prestations du candidat lors de la mise en situation professionnelle et résultat obtenu au questionnaire professionnel,
- sur ses connaissances en matière de réglementation et sécurité routières,
- sur ses compétences en matière d’encadrement lors de l’intervention d’un tiers dans une situation d’apprentissage.

3/ Questionnaire Professionnel: 

Le questionnaire vérifie les connaissances du candidat en matière de réglementation de la profession, du code de la route et principes de sécurité routière (50 questions).

 

RNCP38885BC02 - Sensibiliser l’ensemble des usagers de la route à l’adoption de comportements sûrs respectueux de l’environnement

Liste de compétences Modalités d'évaluation

Analyser une demande relative à une prestation de sensibilisation

Construire et préparer une action de sensibilisation

Animer une séance de sensibilisation à la sécurité routière, au respect des usagers et de l’environnement

Analyser ses pratiques professionnelles afin de les faire évoluer

1/ Mise en situation professionnelle: 

A partir d’un support numérique projetable, le candidat présente, oralement, aux évaluateurs une action de sensibilisation à la sécurité routière qu’il a réalisée dans le cadre d’une période en entreprise.

2/ Entretien technique:

Les évaluateurs questionnent le candidat sur sa présentation orale.

3/ Questionnement à partir de production(s):

Les évaluateurs questionnent le candidat sur le document présentant l’analyse de la demande d'action de sensibilisation à la sécurité routière qu'il a réalisée et la réponse à cette demande.

RNCP38885BC03 - Animer des actions de formation à la conduite en sécurité des véhicules motorisés à deux roues en circulation et hors circulation

Liste de compétences Modalités d'évaluation

Animer une séance individuelle ou collective de formation à la conduite d'un véhicule motorisé à deux roues hors circulation

Animer une séance individuelle ou collective de formation à la conduite d'un véhicule motorisé à deux roues en circulation

Enseigner les spécificités de l'environnement de la circulation et de la conduite des véhicules motorisés à deux roues 

1/ Mise en situation professionnelle:

La mise en situation comporte deux parties:

* Animation d'une séance d'apprentissage "hors circulation" sur un véhicule motorisé à deux roues;

*Animation d'une séance d'apprentissage "en circulation" sur un véhicule motorisé à deux roues.

2/ Entretien technique:

Le candidat réalise une étude de cas tirée au sort relative à la conduite en sécurité d’un véhicule motorisé à deux roues.
Le jury questionne le candidat sur sa maîtrise des connaissances sur le sujet.
Le jury questionne le candidat sur sa prestation lors de la mise en situation professionnelle.
 

3/ Entretien final: 

Le jury questionne le candidat sur sa compréhension et sa vision du métier d'enseignant de la conduite en sécurité d'un véhicule motorisé à deux roues. 

 

RNCP38885BC04 - Animer des actions de formation à la conduite en sécurité des véhicules du groupe lourd en circulation et hors circulation

Liste de compétences Modalités d'évaluation

Conduire et manoeuvrer un véhicule du groupe lourd dans le respect de la sécurité routière et des règles règles de circulation 

Animer une séance individuelle ou collective de formation à la conduite d'un véhicule du groupe lourd hors circulation 

Animer une séance individuelle ou collective de formation à la conduite d'un véhicule du groupe lourd en circulation 

Enseigner les spécificités liées à la conduite des véhicules du groupe lourd et à leur contexte d'utilisation 

1/ Mise en situation professionnelle: 

La mise en situation comporte deux parties:

* Animation d'une séance de formation à la conduite d'un véhicule du groupe lourd hors circulation 

* Animation, d'une séance de formation à la conduite d'un véhicule du groupe lourd en circulation

2/ Entretien technique: 

Le candidat réalise une étude de cas tirée au sort relative à la conduite en sécurité d’un véhicule du groupe lourd.
Le jury questionne le candidat sur sa maîtrise des connaissances sur le sujet.
Le jury questionne le candidat sur sa prestation lors de la mise en situation professionnelle.
 

3/ Entretien final: 

Le jury questionne le candidat sur sa compréhension et sa vision du métier d’enseignant de la conduite en sécurité d’un véhicule du groupe lourd.
 

Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par correspondance :

  • La validation des blocs de compétences 1 et 2 permet d’obtenir le titre à finalité professionnelle.
  • La validation d’un bloc de compétence sur deux permet d’obtenir un livret de certification (Réussite partielle).
  • Le candidat se présentant à une session d'examen du Certificat Complémentaire de Spécialisation (CCS) correspondant aux blocs de compétences 3 et 4 doit présenter, en début de session: le titre à finalité professionnelle d'Enseignant de la conduite et de sécurité routière. 

Secteurs d’activités :

Les différents secteurs d’activités concernés sont principalement :

  • Les établissements privés d’enseignement de la conduite et de la sécurité routière,
  • Les établissements associatifs d’enseignement de la conduite et de la sécurité routière.

Type d'emplois accessibles :

Les types d’emplois accessibles sont les suivants :

  • Enseignant de la conduite et de la sécurité routière,
  • Coordinateur d’enseignants.

Code(s) ROME :

  • K2110 - Formation en conduite de véhicules

Références juridiques des règlementations d’activité :

- Code de la route, notamment les articles L. 212-1 et suivants, L. 213-1 et suivants, R. 213-1 et suivants et R. 213-2 ;

- Décret n° 2016-381 du 30 mars 2016 relatif aux modalités d’accès à la profession d’enseignant de la conduite et de la sécurité routière ;

- Arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l'autorisation d'enseigner, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière ;

- Arrêté du 18 février 2002 fixant les conditions de reconnaissance d'équivalence des titres, diplômes ou certificats d'enseignants de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière délivrés par les

États appartenant à l'Union européenne et à l'Espace économique européen ;

- Arrêté du 29 décembre 2009 relatif à l'épreuve d'aptitude pour la libre prestation de service des enseignants de la conduite et de la sécurité routière ;

- Arrêté du 3 mai 2010 relatif aux conditions d’exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière ;

- Arrêté du 12 avril 2016 relatif à l’exploitation des établissements assurant à titre onéreux la formation des candidats aux titres ou diplômes exigés pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite et de

la sécurité routière.

Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :

Prérequis:

* Niveau Bac ou équivalent avec un première expérience professionnelle ou en bénévolat comportant une composante relation humaine. 

* Communication orale ou écrite

* Détenir la catégorie B du permis de conduire en cours de validité. 

Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :

Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :

Non

Validité des composantes acquises :

Validité des composantes acquises
Voie d’accès à la certification Oui Non Composition des jurys Date de dernière modification
Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant X - -
En contrat d’apprentissage X

Le jury est composé de professionnels du métier concerné par le titre. (2 membres du jury par candidat présenté).

Le jury est composé de professionnels :

Moniteur de conduite 

Inspecteur au permis de conduire 

Formateur d'enseignement à la conduite et à la sécurité routière

-
Après un parcours de formation continue X

Le jury est composé de professionnels du métier concerné par le titre. (2 membres du jury par candidat présenté).

Le jury est composé de professionnels :

Moniteur de conduite 

Inspecteur au permis de conduire 

Formateur d'enseignement à la conduite et à la sécurité routière

-
En contrat de professionnalisation X

Le jury est composé de professionnels du métier concerné par le titre. (2 membres du jury par candidat présenté).

Le jury est composé de professionnels :

Moniteur de conduite 

Inspecteur au permis de conduire 

Formateur d'enseignement à la conduite et à la sécurité routière

-
Par candidature individuelle X

Le jury est composé de professionnels du métier concerné par le titre. (2 membres du jury par candidat présenté).

Le jury est composé de professionnels :

Moniteur de conduite 

Inspecteur au permis de conduire 

Formateur d'enseignement à la conduite et à la sécurité routière

-
Par expérience X

Le jury est composé de professionnels du métier concerné par le titre. (2 membres du jury par candidat présenté).

Le jury est composé de professionnels :

Moniteur de conduite 

Inspecteur au permis de conduire 

Formateur d'enseignement à la conduite et à la sécurité routière

-
Validité des composantes acquises
Oui Non
Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie X
Inscrite au cadre de la Polynésie française X

Statistiques :

Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification

Référentiel d'activité, de compétences et d'évaluation :