L'essentiel

Icon de la nomenclature

Nomenclature
du niveau de qualification

Niveau 7

Icon NSF

Code(s) NSF

331 : Santé

Icon formacode

Formacode(s)

43054 : Médecine

Icon date

Date d’échéance
de l’enregistrement

31-08-2029

Niveau 7

331 : Santé

43054 : Médecine

31-08-2029

Nom légal Siret Nom commercial Site internet
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE 11004401300040 - -
NANTES UNIVERSITE 13002974700016 - -
SORBONNE UNIVERSITE 13002338500011 - -
UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE 19801344300017 - -
UNIVERSITE BREST BRETAGNE OCCIDENTALE (UBO) 19290346600014 - -
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 19691774400019 - -
UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE 13002806100013 - -
UNIVERSITE COTE D'AZUR 13002566100013 - -
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE 13001533200013 - -
UNIVERSITE D'ANGERS 19490970100303 - -
UNIVERSITE DE BESANCON - UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE 19251215000363 - -
UNIVERSITE DE BORDEAUX 13001835100010 - -
UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE 19141408500016 - -
UNIVERSITE DE LA REUNION 19974478000016 - -
UNIVERSITE DE LILLE 13002975400012 - -
UNIVERSITE DE LIMOGES 19870669900321 - -
UNIVERSITE DE LORRAINE 13001550600012 - -
UNIVERSITE DE MONTPELLIER 13002979600013 - -
UNIVERSITE DE POITIERS 19860856400375 - -
UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE (URCA) 19511296600799 - -
UNIVERSITE DE RENNES 13003051300019 - -
UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE 19761904200017 - -
UNIVERSITE DE STRASBOURG 13000545700010 - https://www.unistra.fr/
UNIVERSITE DE TOURS 19370800500478 - -
UNIVERSITE DES ANTILLES 19971585500011 - -
UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE 19211237300019 - -
UNIVERSITE GRENOBLE ALPES 13002608100013 - -
UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE 19421095100423 - -
UNIVERSITE PARIS CITE 13002573700011 - -
UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL VAL DE MARNE 19941111700013 - -
UNIVERSITE PARIS-SACLAY 13002602400054 - https://www.universite-paris-saclay.fr/
UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III 19311384200010 - -
UNIVERSITE VERSAILLES ST QUENTIN YVELINE 19781944400013 - -

Objectifs et contexte de la certification :

Le diplôme d’État de docteur en médecine est un diplôme de l’enseignement supérieur délivré par les universités accréditées. 
Il sanctionne un minimum de dix années d’études post Bac comportant : un enseignement théorique, un enseignement pratique, une pratique clinique ou technique organisée sous la forme de stages dans des structures agréées, une initiation à la recherche, avec la soutenance d’une thèse en vue de l’obtention du diplôme d’État.

Le diplôme d’État de docteur en médecine et le Diplôme d’Études Spécialisées (DES) permettent d’exercer une profession de santé autonome définie et règlementée par le Code de la santé publique, relevant d’un Ordre professionnel. La spécialité du titulaire du Diplôme d’Etat de docteur en médecine est précisée par le DES.

Les études en vue du diplôme d'État de docteur en médecine se composent de trois cycles :

1. Le diplôme de formation générale en sciences médicales (DFGSM) sanctionne le premier cycle et confère le grade de licence ; il comprend six semestres de formation validés par l'obtention de 180 crédits européens.

2. Le diplôme de formation approfondie en sciences médicales (DFASM) sanctionne le deuxième cycle et confère le grade de master ; il comprend six semestres de formation validés par l'obtention de 180 crédits européens. L’accès au 3ème cycle des études de médecine est sous-tendu par la validation du 2ème cycle des études de médecine et la validation des épreuves nationales, épreuves dématérialisées (ED) et examens cliniques objectifs structurés. L’appariement permettant l’accès à un DES dans une subdivision prend en compte les notes des ED, des ECOS et la valorisation du parcours personnel.

3. Le troisième cycle des études de médecine est structuré en trois phases (socle, approfondissement et consolidation) organisées pour permettre à l'étudiant d'acquérir progressivement l'autonomie et les compétences nécessaires à l'exercice de la médecine dans la spécialité qu'il prépare. Le diplôme d'État de docteur en médecine est délivré après la soutenance avec succès d'une thèse à l'issue d'un troisième cycle d’au moins 6 semestres en fin de phase d’approfondissement, suivis d’au moins 2 semestres sous statut de docteur junior (phase de consolidation). Une fois le parcours de formation terminé, le diplôme d’études spécialisées peut être validé par la commission régionale de coordination de la spécialité. Il existe 44 diplômes d’études spécialisées en médecine, listés dans l’arrêté du 21 avril 2017. Sur ces 44 spécialités, une est commune avec la pharmacie (DES de biologie médicale) et une seconde est commune avec la chirurgie dentaire (DES de chirurgie orale).

 

Les 44 DES sont répartis en 3 groupes :

1) DES de la discipline chirurgicale :
- chirurgie maxillo-faciale ;
- chirurgie orale ;
- chirurgie orthopédique et traumatologique ;
- chirurgie pédiatrique ;
- chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ;
- chirurgie thoracique et cardiovasculaire ;
- chirurgie vasculaire ;
- chirurgie viscérale et digestive ;
- gynécologie obstétrique ;
- neurochirurgie ;
- ophtalmologie ;
- oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale ;
- urologie.

2) DES de la discipline médicale :
- allergologie ;
- anatomie et cytologie pathologiques ;
- anesthésie-réanimation ;
- dermatologie et vénéréologie ;
- endocrinologie-diabétologie-nutrition ;
- génétique médicale ;
- gériatrie ;
- gynécologie médicale ;
- hématologie ;
- hépato-gastro-entérologie ;
- maladies infectieuses et tropicales ;
- médecine cardio-vasculaire ;
- médecine d'urgence ;
- médecine et santé au travail ;
- médecine générale ;
- médecine intensive-réanimation ;
- médecine interne et immunologie clinique ;
- médecine légale et expertises médicales ;
- médecine nucléaire ;
- médecine physique et de réadaptation ;
- médecine vasculaire ;
- néphrologie ;
- neurologie ;
- oncologie ;
- pédiatrie ;
- pneumologie ;
- psychiatrie ;
- radiologie et imagerie médicale ;
- rhumatologie ;
- santé publique.

3) DES de la discipline biologique : biologie médicale.

 

Les domaines d'exercice de la profession incluent des compétences cliniques et comportementales permettant de faire le diagnostic des pathologies courantes de la spécialité, d'assurer la prise en charge diagnostique et thérapeutique d'un patient à l'aide d'arbres décisionnels, de prendre en charge certaines complications et de maîtriser les domaines spécifiques à chaque spécialité, notamment : les médicaments, les dispositifs médicaux, les autres produits de santé, les examens de biologie médicale, les actions de santé publique (vaccinations, dépistages, santé environnementale…), les parcours de santé des patients, les programmes d’accompagnement.

Les médecins exercent en complémentarité avec les autres professionnels de santé, le patient et ses aidants.

Activités visées :

Les activités du docteur en médecine s'inscrivent dans l'éthique et le code de déontologie de la profession de médecin (articlesR4127-1 à R4127-112 du code de la santé publique). 

Le socle d'activités est complété par des activités spécifiques en fonction des domaines d'exercice du titulaire du titre de docteur en médecine.
 

Socle commun

1. Dépistage, prévention, diagnostic et prise en charge thérapeutique

2. Pratique des gestes de première urgence

3. Communication avec le patient et son entourage et les autres professionnels de santé, en favorisant une approche interprofessionnelle

4. Application des règles juridiques, déontologiques et éthiques  

5. Management d'équipes, d’unités de soins ou gestion d’un cabinet libéral

6. Prise en compte du numérique pour la gestion des données de santé, la cybersécurité, la communication et la télésanté

Compétences attestées :

Socle commun

L’article 2 de l’arrêté du 12 avril 2017 modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine définit les compétences acquises par le médecin, nécessaires pour dispenser dans sa spécialité des soins de qualité centrés sur les besoins du patient et de participer à l'amélioration de l'état de santé global des populations :

1) En tant que clinicien : procéder à une évaluation clinique centrée sur les besoins du patient, de planifier et de réaliser des interventions diagnostiques et thérapeutiques, de planifier la continuité des soins ;

2) En tant que communicateur : développer des relations professionnelles avec le patient et son entourage permettant l'échange des informations nécessaires à une prestation de soins de qualité ;

3) En tant que coopérateur, travailler efficacement avec d'autres professionnels qui participent à l'amélioration de la santé des patients ;

4) En tant qu'acteur de santé publique, tenir compte des priorités nationales de santé publique, acquérir une culture en qualité et sécurité des soins, mettre en pratique au sein des structures de soins, contribuer ainsi à la bonne gestion des ressources, à l'efficacité et à l'efficience du système de soins et à l'amélioration de l'état de santé global des patients et des populations et promouvoir  également la santé dans la prévention, notamment dans le cadre d'une politique vaccinale, et le dépistage des maladies ;

5) En tant que scientifique, faire preuve d'un engagement constant envers l'excellence dans sa pratique médicale qui est fondée sur un haut niveau de preuve scientifique et contribuer à la diffusion et à la création de savoirs et de pratiques applicables à la santé et aux soins ;

6) Être responsable aux plans éthique et déontologique : avoir une attitude guidée par l'éthique, la déontologie et adopter un comportement responsable, approprié, intègre, altruiste visant au bien-être personnel du patient et à la promotion du bien public ; être enfin capable de développer une attitude réflexive, incluant une capacité d'autoévaluation, et savoir gérer son stress et se remettre en question.


Les connaissances et compétences spécifiques à chaque spécialité sont précisées par phase dans chaque maquette de formation des 44 DES à l’annexe II de l’arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine.

Modalités d'évaluation :

Le diplôme d'État de docteur en médecine est validé par la soutenance d’une thèse.

RNCP39500BC01 - N/A

Liste de compétences Modalités d'évaluation

N/A

N/A

Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par correspondance :

Cette certification professionnelle permet l’accès à un métier réglementé et, en conséquence, ne peut faire l’objet de modalités d’acquisition par blocs de compétences. La certification professionnelle doit être acquise en totalité pour permettre l’exercice du métier visé par cette dernière.

Secteurs d’activités :

Hôpital
NAF 86.10Z : Activités hospitalières

Médecine générale
NAF 86.21Z : Activités de médecine générale

Radiologie diagnostic et Radiothérapie
NAF 86.22A 

Activités chirurgicales
NAF 86.22B 

Autres activités des médecins spécialistes
NAF 86.22C 

Autres activités pour la santé humaine
NAF 86.90 : Autres activités pour la santé humaine 
NAF 86.90B : Laboratoire d’analyses médicales
NAF 86.90C : Centres de collecte et banques d’organes
NAF 86.90E : Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures podologues.
NAF 86.90F : Activités de santé humaine non classées ailleurs
 

Type d'emplois accessibles :

Les emplois peuvent être exercés en cabinet libéral, en établissements de santé publics ou privés ou en organismes extrahospitaliers, notamment, les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, les laboratoires, les structures de soins alternatives à l'hospitalisation, les centres de protection maternelle et infantile, les centres de planification et d'éducation familiale, les associations, les administrations, les établissements publics, les centres de santé, les entreprises, les centres municipaux de santé, etc.

- Médecin spécialiste (discipline médicale, discipline chirurgicale) selon DES obtenu, avec une particularité pour le biologiste médical : type d’emploi commun au DE de docteur en pharmacie
- Médecin des Centres d’incendie et de secours
- Médecin dans les instances de santé (ANSM, HAS, ARS…)
- Médecin conseil

Avec une formation parallèle par l’École de santé des armées : médecin des Armées

L'exercice de ces emplois dans les établissements de la fonction publique hospitalière s'effectue sur concours sur titre.
 
Sous réserve de dispositions prévues par les textes, notamment en termes de diplôme requis et/ou d'expérience et réussite aux concours, les diplômés pourront accéder à des postes d'enseignant-chercheur ou de chercheur. 

Code(s) ROME :

  • J1101 - Médecine de prévention
  • J1102 - Médecine généraliste et spécialisée

Références juridiques des règlementations d’activité :

Les articles L. 4111-1 à L. 4111-8 du code de la santé publique, qui portent sur les conditions générales d’exercice, et notamment l’article L. 4111-1 qui prévoit que nul ne peut exercer la profession réglementée de médecin s’il n’est :

- titulaire du diplôme français d’Etat de docteur en médecine ou d’un autre titre mentionné au même article ; 
- de nationalité française, de citoyenneté andorrane ou ressortissant d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen, du Maroc ou de la Tunisie, sous réserve de l'application, le cas échéant, des règles afférentes ;
- inscrit au tableau de l’Ordre des médecins.

La Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles, et notamment ses articles 24 à 30 qui portent précisément sur la profession de médecin. 

Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :

Entrée via  PASS (Parcours Accès Santé Spécifique) / L.AS (Licence avec option "Accès Santé") ou "passerelles" ou admission pour les étudiants en cours de formation ou ayant un diplôme de santé dans un pays hors UE.

Code de l’éducation et notamment ses articles R631-1 à R631-1-12
Arrêté du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique
Arrêté du 24 mars 2017 modifié relatif aux modalités d'admission en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme
Arrêté du 13 décembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique pour les personnes titulaires de titres ou diplômes de santé validés dans un Etat autre qu'un Etat membre de l'Union européenne, d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen, de la Confédération suisse ou de la Principauté d'Andorre ou pour les personnes ayant accompli des études en vue de ces titres ou diplômes.

Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :

Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :

Non

Validité des composantes acquises :

Validité des composantes acquises
Voie d’accès à la certification Oui Non Composition des jurys Date de dernière modification
Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant X

La thèse conduisant au diplôme d'État de docteur en médecine est soutenue devant un jury composé d'au moins trois membres dont le président du jury, professeur des universités titulaire des disciplines médicales désigné par le président de l'université sur proposition du directeur de l'unité de formation et de recherche médicale concernée. Un médecin des armées peut faire partie d'un jury de thèse. Lorsque ce praticien est professeur agrégé du Val-de-Grâce, il peut présider le jury.

Pour la médecine générale, le jury peut être composé en tant que de besoin d'enseignants associés de médecine générale, à l'exception de son président.

-
En contrat d’apprentissage X - -
Après un parcours de formation continue X - -
En contrat de professionnalisation X - -
Par candidature individuelle X - -
Par expérience X - -
Validité des composantes acquises
Oui Non
Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie X
Inscrite au cadre de la Polynésie française X

Statistiques :

Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification

Historique des changements de certificateurs :

Historique des changements de certificateurs
Nom légal du certificateur Siret du certificateur Action Date de la modification
UNIVERSITE DE LORRAINE 13001550600012 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE DE BORDEAUX 13001835100010 Est ajouté 02-08-2024
SORBONNE UNIVERSITE 13002338500011 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL VAL DE MARNE 19941111700013 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE 19211237300019 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE DE STRASBOURG 13000545700010 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE D'ANGERS 19490970100303 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE DE LIMOGES 19870669900321 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE 19141408500016 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE 19761904200017 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE DE BESANCON - UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE 19251215000363 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE DE TOURS 19370800500478 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 19691774400019 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE 13001533200013 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE DE POITIERS 19860856400375 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE VERSAILLES ST QUENTIN YVELINE 19781944400013 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III 19311384200010 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE 19801344300017 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE DE LA REUNION 19974478000016 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE BREST BRETAGNE OCCIDENTALE (UBO) 19290346600014 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE GRENOBLE ALPES 13002608100013 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE COTE D'AZUR 13002566100013 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE PARIS CITE 13002573700011 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE 13002806100013 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE DES ANTILLES 19971585500011 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE PARIS-SACLAY 13002602400054 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE 19421095100423 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE (URCA) 19511296600799 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE DE LILLE 13002975400012 Est ajouté 02-08-2024
NANTES UNIVERSITE 13002974700016 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE DE MONTPELLIER 13002979600013 Est ajouté 02-08-2024
UNIVERSITE DE RENNES 13003051300019 Est ajouté 02-08-2024

Référentiel d'activité, de compétences et d'évaluation :