Qualification de vol aux instruments avion - IR (A) (fiche incomplète)
L'essentiel
CCN1
REPRISE - CCN inconnu - reprise historique
Certification
remplacée par
RNCP4246 - Pilote de transport public (CPL/A IR/A : commercial pilot license/aeroplane instrument rating/aeroplane)
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 5
Code(s) NSF
311u : Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Date d’échéance
de l’enregistrement
31-12-2005
| Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
|---|---|---|---|
| Ministère de la transition écologique et solidarité - Direction générale de l'aviation civile (DGAC) | - | - | - |
Activités visées :
--------------------------------- --- Fiche incomplète ---
---------------------------------
Compétences attestées :
Cette fiche est incomplète.
Les informations qui y figurent sont celles qui ont fait l'objet d'une publication au Journal Officiel de la République Française.
Les autres informations sont manquantes car :
- la certification peut faire l'objet d'un dossier actuellement en cours d'instruction
- l'organisme ne les a pas encore transmises à la CNCP.
Secteurs d’activités :
Type d'emplois accessibles :
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
A compléter (Reprise)
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
Validité des composantes acquises :
| Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys | Date de dernière modification |
|---|---|---|---|---|
| Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X | - | - | |
| En contrat d’apprentissage | X | - | - | |
| Après un parcours de formation continue | X | - | - | |
| En contrat de professionnalisation | X | - | - | |
| Par candidature individuelle | X | - | - | |
| Par expérience | X | - | - |
| Oui | Non | |
|---|---|---|
| Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
| Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - | Arrêté du 23 mars 2000 publié au Journal Officiel du 29 mars 2000 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique. |
Référence autres (passerelles...) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
Arrêté du 29 janvier 1981 publié au Journal Officiel du 11 février 1981 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique (groupe 47). Homologation sous l'intitulé 'Brevet de pilote professionnel I.F.R.', niveau IV. Arrêté du 23 mars 2000 publié au Journal Officiel du 29 mars 2000 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique. Homologation sous l'intitulé 'Qualification de vol aux instruments avion - IR (A)', niveau III. Arrêté du 20 décembre 2000 publié au Journal Officiel du 27 décembre 2000 portant homologation de titres et diplômes de l’enseignement technologique. Homologation au niveau III à compter du 1er juillet 1999. Observations : Ancien intitulé : Brevet de pilote professionnel I.F.R. Arrêté du 9 décembre 2002 publié au Journal Officiel du 18 décembre 2002 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique. L'homologation est prolongée jusqu'au 31 décembre 2003. Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles (publié au Journal Officiel du 22 février 2004). La validité du titre est prorogée jusqu'au 31 décembre 2005. |
Date du dernier Journal Officiel ou Bulletin Officiel :
18-12-2002
| Date d'échéance de l'enregistrement | 31-12-2005 |
|---|
Statistiques :
Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification
Nouvelle(s) Certification(s) :
| Code de la fiche | Intitulé de la certification remplacée |
|---|---|
| RNCP4246 | Pilote de transport public (CPL/A IR/A : commercial pilot license/aeroplane instrument rating/aeroplane) |
