L'essentiel
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 6
Code(s) NSF
200r : Contrôle qualité de produits et procédés industriels
340r : Spécialites plurivalentes des services a la collectivité (contrôle-prévention)
343p : Nettoyage, assainissement, protection de l'environnement (organisation, gestion)
Formacode(s)
32008 : Responsabilité sociétale entreprise
12578 : Animation environnement
12585 : Conseil environnement
12522 : Développement durable
31407 : Qualité hygiène sécurité environnement
Date de début des parcours certifiants
01-09-2025
Date d’échéance
de l’enregistrement
31-08-2030
Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
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INSTITUT POLYTECHNIQUE UNILASALLE | 78050719000012 | UNILASALLE | https://www.unilasalle.fr |
Objectifs et contexte de la certification :
Les réglementations européennes et nationales renforcent la prise en compte de l’environnement et de l’écologie industrielle et les définit comme des éléments clé de la pérennité des entreprises, des industries, des acteurs publics (État, collectivités territoriales) et des associations.
Aux démarches de management de la qualité et de la sécurité s’ajoute l’environnement : gestion et traitement de l’eau, des déchets, de l’air et des sols, changement climatique, transition énergétique et mise en place d’une économie circulaire. En complémentarité, les démarches de responsabilité sociétale des entreprises et des organisation (RSE/RSO) permettent de prendre en compte d’une façon globale les attentes des parties prenantes sur ces différentes problématiques environnementales et sociétales.
Le Grade Licence en Sciences et ingénierie de l’Environnement et du Développement durable permet de certifier les compétences des professionnels polyvalents capable d’appréhender de manière transverse et interdisciplinaires les problématiques environnementales et sociétales au sein des entreprises, des collectivités et des associations dans un objectif d’accompagnement aux transitions écologiques, environnementales et sociétales.
Activités visées :
Identification des phénomènes liés aux pollutions des milieux et à la dégradation des systèmes
Participation à la gestion des impacts environnementaux liés aux activités humaines par des actions de prévention, de sensibilisation, de réduction.
Assistance aux entreprises dans des projets environnementaux structurants : réalisation d’une Analyse de Cycle de Vie (ACV), mise en place d’un bilan carbone, élaboration d’un Dossier de Demande d‘Autorisation Environnementale (DDAE).
Accompagnement des entreprises dans les démarches d’amélioration continue en qualité, sécurité, environnement
Accompagnement dans les démarches de mise ne place et suivi de la responsabilité sociétale des entreprises et des organisations.
Gestion de projet à l’échelle d’un territoire, d’une entreprise ou d’une collectivité dans la prise en compte du développement durable dans leur activité, leur produit, leur service.
Suivi et pilotage des indicateurs et paramètres de fonctionnement des unités de traitement des pollutions dans le respect des exigences réglementaires et de l’arrêté préfectoral.
Coordination des activités de pilotage et de surveillance de la performance des procédures et méthodologies organisationnelles de l’entreprise en matière de QSE (Qualité-Sécurité-Environnement) et RSE (Responsabilité Sociétale des Entreprises). Il prépare les démarches de certification ou d’accréditation spécifiques et assure la pérennité des certifications en vigueur.
Élaboration et mise en œuvre de projet d’animation visant à sensibiliser aux enjeux environnementaux et sociétaux
Identification et mise en place d’indicateurs de performance pour mesurer l’impact des actions de Qualité-Sécurité-Environnement (QSE) et/ou Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
Compétences attestées :
La certification du Grade Licence en Sciences et Ingénierie "Environnement et Développement Durable" implique la vérification des 14 compétences suivantes réparties en 3 groupes :
A. Acquisition des connaissances et compétences scientifiques et techniques et la maitrise de leur mise en œuvre
Appliquer les bases des sciences fondamentales (mathématiques, chimie, physique), des matériaux, technologies et processus techniques utiles à la conception et à la mise en œuvre d'actions en faveur du développement durable, de la responsabilité sociétale/sociale des entreprises et des organisations (RSE/RSO) et de la Qualité-Hygiène-Sécurité-Environnement (QHSE) ;
Mettre en oeuvre des protocoles analytiques en lien avec la protection de l'environnement nécessitant d'identifier et tenir compte des contraintes non techniques dans l'analyse de projets de développement durable, de responsabilité sociétale/sociale des entreprises et des organisations (RSE/RSO) et de la Qualité-Hygiène-Sécurité-Environnement (QHSE) ;
Élaborer et développer des actions en lien avec le développement durable, la responsabilité sociétale/sociale des entreprises et des organisations (RSE/RSO) et la Qualité-Hygiène-Sécurité-Environnement (QHSE), en identifiant les enjeux sociétaux et en respectant les contraintes réglementaires imposées ;
Mener des recherches et études contradictoires auprès de sources fiables et vérifiées pour développer une réflexion critique et argumentée ;
Analyser et interpréter des données expérimentales ou statistiques permettant l'aide à la décision dans le domaine du développement durable, de responsabilité sociétale/sociale des entreprises et des organisations (RSE/RSO) et de la Qualité-Hygiène-Sécurité-Environnement (QHSE) ;
Identifier et participer à la résolution de problèmes complexes dans le cadre de la mise en oeuvre de projets de développement durable.
B. Adaptation aux exigences propres de l’entreprise et de la société
Proposer des adaptations pratiques de l'ingénierie mobilisant les acteurs internes et externes à une organisation suite à l'analyse systémique et prospective des impacts et défis sociétaux posés par la mise en oeuvre d'actions, de projets, de produits en termes de développement durable ;
Identifier les défis économiques, organisationnels et de gestion d'une organisation et proposer des leviers d'actions pour les relever ;
Analyser et appliquer les normes et réglementations liées à la protection de l'environnement et plus particulièrement au développement durable, à la responsabilité sociétale/sociale des entreprises et des organisations (RSE/RSO) et à la Qualité-Hygiène-Sécurité-Environnement (QHSE) ;
Produire une analyse étayée et argumentée pour participer à la prise de décision ayant des impacts sociétaux importants.
C. Prise en compte des dimensions organisationnelles, personnelles, et culturelles
Communiquer, informer et mobiliser au sein de l'organisation et ses parties prenantes sur les enjeux et défis environnementaux et plus particulièrement ceux liés au développement durable ;
Développer, mener et gérer des projets au sein d'une équipe dans un contexte national ou international, en collaboration avec des parties prenantes diverses ;
Soutenir la prise de risque raisonnée lors des projets entrepreneuriaux et innovants
Mettre en place une veille et restituer fidèlement des informations de manière synthétique et opérationnelle. Adopter une posture d'apprentissage permanente
Modalités d'évaluation :
Les évaluations se font sous forme d'écrits individuels, de comptes rendus, d'exposés ou soutenance, résultant de mises en situation liées à des études de cas ou en milieu professionnel, ainsi que sous forme de dossiers ou de projets en équipe. Le niveau en anglais sera attesté par une certification externe. Les compétences acquises lors des périodes en entreprises sont évaluées par des rapports et des soutenances orales.
Le mémoire et la soutenance de fin d’études, obligatoires amènent soit la preuve de validation de plusieurs blocs de compétences, soit un approfondissement de l’un des blocs en lien avec la mission principale de la structure d’apprentissage, problématisé et en lien avec un ou plusieurs enjeux du développement durable.
Des adaptations des modalités d'évaluation sont mises en œuvre pour tenir compte des situations particulières des candidats en situation de handicap
RNCP40542BC01 - Collaborer pour concevoir, mettre en œuvre et évaluer les démarches de management de la QHSE (Qualité-Hygiène-Sécurité-Environnement) des entreprises et collectivités, visant l'amélioration continue des activités, des produits et des services
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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Des examens sur table permettent d’évaluer l’assimilation de connaissances et leur utilisation sur les différentes normes QSE et RSE. Des travaux pratiques et des études de cas évaluent la capacité à participer à la conception des démarches mais également au choix d’indicateur dans un contexte donné. Les études de cas peuvent consister à l’analyse des démarches de management dans la structure d’accueil en apprentissage évaluées sous forme de rapport ou d’oral individuel. Les rapports permettent la co-évaluation par les enseignants et le maître d’apprentissage sur la mise en œuvre des démarches, l’identification des contraintes au sein des structures d’accueil et sur l’identification des indicateurs de suivi de la démarche. |
RNCP40542BC02 - Évaluer les impacts environnementaux et sociétaux d’une activité, d’un produit, d’un territoire
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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Des examens sur table permettent d’évaluer l’assimilation des différentes méthodes d’identification et de quantification et également la connaissance des sciences et technologies associées. Des travaux pratiques, études de cas et projet évaluent les capacités d’analyse des données et leur interprétation pour la prise de décision sur les actions à déployer. Les rapports et soutenances permettent la co-évaluation par les enseignants et le maître d’apprentissage de la façon de participer à la gestion de projet et d’adapter les pratiques au contexte et défis de l’entreprise, collectivités, associations. |
RNCP40542BC03 - Identifier, évaluer et traiter les phénomènes liés à la pollution des milieux et à la dégradation des écosystèmes
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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Des examens sur table permettent d’évaluer l’assimilation de connaissance et leur utilisation dans le cas des pollutions des milieux et écosystèmes. Des travaux pratiques et projets liés à l’identification des contraintes sur des cas pratiques d’écosystèmes et sur le choix qui doit être justifié du protocole à mettre en œuvre pour un traitement des pollutions efficace. |
RNCP40542BC04 - Participer à des projets de développement appliqués à l'évolution des techniques et l'innovation ou à l'entreprenariat dans une logique de développement durable des activités des organisations
Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
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Des cas pratiques et concrets permettent d’appréhender la construction d’un projet entrepreneurial par l’intermédiaire d’un jeu de création d’une entreprise. Des soutenances orales en anglais permettent d’appréhender les projets liés au développement durable à l’échelle internationale. Un rapport écrit co-évalués entre le tuteur et le maître d’apprentissage permet d’évaluer la participation à une innovation dans la structure d’accueil et d’appréhender la mobilisation des parties prenantes dans ce projet. |
Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par correspondance :
La certification s’obtient en validant l’ensemble des blocs de compétences. Ils sont tous obligatoires.
Pour obtenir le diplôme, il est nécessaire de valider :
Tous les blocs des compétences ;
Une période d'expérience professionnelle de minimum 22 semaines en entreprise ou organisme équivalent sous forme de stage et de contrat de travail (apprentissage, etc.) ou de validation des acquis d’expérience
Une expérience à l’international significative, d'au moins 4 semaines ;
Un niveau minimum en anglais équivalent au B1 du cadre européen commun de référence pour les langues (CECRL)
Un mémoire de fin d'études avec soutenance orale.
Secteurs d’activités :
Les certifiés s’intègrent dans tout type de structure ayant des démarches de management des impacts environnementaux, de la qualité ou de la sécurité. Ceci concerne en particulier les :
Bureaux d’études, sociétés de conseil et vérification déployant une activité en lien avec la mise en place et le suivi de systèmes de management Qualité Hygiène Sécurité Environnement (QHSE), avec une prédominance pour le domaine de l’environnement et de la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE).
Entreprises éco-industrielles : les entreprises spécialistes des services à l’environnement notamment dans les secteurs du traitement de l’eau ou de la gestion des déchets
Entreprises industrielles de tout secteur d’activité engagées dans des démarches de management QHSE
Organismes publics ou associatifs, chargés de mettre en œuvre la politique environnementale ou de promouvoir le développement durable et les pratiques afférentes
Collectivités territoriales dans les services techniques ou administratifs dédiées à la gestion de l’environnement.
Type d'emplois accessibles :
L'entrée dans la vie professionnelle s’opère sur des postes de techniciens ou de chargé de mission en lien avec les problématiques environnementales, puis évolue vers des responsabilités différentes selon les secteurs d’activité. Selon les cas :
- En bureaux d’études, les assistants d’études évoluent vers des postes de chargés de projets
- En entreprise éco industrielle, les fonctions assurées peuvent être celles d’assistant au responsable d’exploitation, responsable sur des fonctions techniques ou managériales. L’évolution porte sur des postes de responsable d’exploitation.
- En entreprise industrielle les fonctions assurées peuvent être celles d’assistant ou responsable du service QHSE en fonction de la complexité de l’organisation à manager
- En collectivités territoriales les fonctions sont celles d’assistant aux responsables de services techniques en lien avec la gestion environnementale dans les services de gestion des déchets et des eaux. Les services de promotion des bonnes pratiques environnementales proposent des postes d’ ambassadeur de l’environnement ou du développement durable.
Les principaux métiers sont :
- Animateur QHSE
- Animateur RSE
- Responsable QHSE (PME)
- Responsable RSE
- Chargé d’étude QHSE
- Exploitant d’unité de traitement de déchets
- Exploitant d’unité de traitement des Eaux
- Animateur environnement / Economie circulaire
- Chargé de projet environnement
Code(s) ROME :
- K1404 - Mise en oeuvre et pilotage de la politique des pouvoirs publics
- A1303 - Ingénierie en agriculture et environnement naturel
- H1302 - Management et ingénierie Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
La première année du cursus est accessible de plein droit, sous condition de validation du diplôme requis, aux bacheliers issus :
Du bac général ayant suivi des enseignements de spécialité scientifiques en première et terminale.
Des bacs technologiques STI2D (Sciences et Technologies de l’Industrie et du Développement Durable), STAV (Sciences et Technologies de l’Agronomie et du Vivant) et STL (Sciences et Technologies de Laboratoire).
L’accès est également possible pour tout autre bachelier ou professionnel au cas par cas.
L’admission sur titre en 2ème année est possible pour les titulaires d’un Diplôme de l'Enseignement Supérieur ou les candidats ayant validé une ou plusieurs années d’enseignement supérieur. Les diplômes principalement visés seront :
Les BUT en Génie biologique ou génie chimique ou hygiène sécurité, environnement
Les licences en sciences de la vie et de la Terre ou sciences du vivant
Les BTS métiers de l’eau ou biotechnologies ou bioqualité…
Les BTSA tel que le BTSA gestion et protection de la nature, gestion et maîtrise de l’eau…
L’admission sur titre en 3ème année est possible pour les titulaires d’un Diplôme de l'Enseignement Supérieur ou les candidats ayant validé plusieurs années d’enseignement supérieur dans les diplômes visés ci-dessus.
L’admission sur titre en 2ème et 3ème année est également possible pour tout autre formation ou professionnel au cas par cas.
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
Validité des composantes acquises :
Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys | Date de dernière modification |
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Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X |
Ce jury est constitué par :
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- | |
En contrat d’apprentissage | X |
Ce jury est constitué par :
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- | |
Après un parcours de formation continue | X | - | - | |
En contrat de professionnalisation | X | - | - | |
Par candidature individuelle | X | - | - | |
Par expérience | X |
Ce Jury est spécifique, désigné par le Directeur général de l'Institut Polytechnique UniLaSalle. Il comprend au moins cinq membres dont une majorité d'enseignants-chercheurs de l'établissement et une présence significative de représentants professionnels qualifiés |
- |
Oui | Non | |
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Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Certifications professionnelles enregistrées au RNCP en correspondance partielle :
Bloc(s) de compétences concernés | Code et intitulé de la certification professionnelle reconnue en correspondance partielle | Bloc(s) de compétences en correspondance partielle |
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RNCP40542BC01 - Collaborer pour concevoir, mettre en œuvre et évaluer les démarches de management de la QHSE (Qualité-Hygiène-Sécurité-Environnement) des entreprises et collectivités, visant l'amélioration continue des activités, des produits et des services | RNCP35433 - Responsable qualité sécurité environnement |
RNCP35433BC01 - Optimiser la performance qualité de son entreprise ET RNCP35433BC02 - Prévenir les risques en matière de Santé et de Sécurité au Travail (SST) ET RNCP35433BC03 - Prévenir les risques environnementaux dans le cadre d’un Système de Management Environnemental (SME) ET RNCP35433BC04 - Piloter et améliorer le système de management QSE |
RNCP40542BC01 - Collaborer pour concevoir, mettre en œuvre et évaluer les démarches de management de la QHSE (Qualité-Hygiène-Sécurité-Environnement) des entreprises et collectivités, visant l'amélioration continue des activités, des produits et des services | RNCP35862 - Responsable qualité, santé, sécurité, environnement |
RNCP35862BC01 - Participation à la construction et à l’évolution du système de management QSSE de l’entreprise ET RNCP35862BC02 - Pilotage du système de management QSSE intégré de l’entreprise ET RNCP35862BC03 - Pilotage de l’évaluation et de l’amélioration continue du système de management QSSE intégré de l’entreprise |
RNCP40542BC01 - Collaborer pour concevoir, mettre en œuvre et évaluer les démarches de management de la QHSE (Qualité-Hygiène-Sécurité-Environnement) des entreprises et collectivités, visant l'amélioration continue des activités, des produits et des services | RNCP36916 - Responsable management durable qualité sécurité environnement |
RNCP36916BC01 - Coordination de la démarche d'amélioration de la performance QSSE ET RNCP36916BC02 - Pilotage de la démarche d’amélioration de la qualité ET RNCP36916BC03 - Communication sur les démarches QSSE et de développement durable ET RNCP36916BC04 - Pilotage de la santé et de la sécurité au travail (SST) d’une organisation ET RNCP36916BC05 - Pilotage de la protection de l’environnement et la maitrise de l’Energie d’une organisation |
RNCP40542BC01 - Collaborer pour concevoir, mettre en œuvre et évaluer les démarches de management de la QHSE (Qualité-Hygiène-Sécurité-Environnement) des entreprises et collectivités, visant l'amélioration continue des activités, des produits et des services | RNCP37724 - Responsable qualité sécurité environnement |
RNCP37724BC01 - Diagnostic et optimisation de la performance du système management qualité (SMQ) ET RNCP37724BC02 - Prévenir les risques et maîtriser les exigences en santé et sécurité au travail (SST) ET RNCP37724BC03 - Prévenir les risques environnementaux et maîtriser les exigences du système de management environnemental (SME) ET RNCP37724BC04 - Pilotage et amélioration du système de management qualité sécurité environnement (QSE) |
RNCP40542BC01 - Collaborer pour concevoir, mettre en œuvre et évaluer les démarches de management de la QHSE (Qualité-Hygiène-Sécurité-Environnement) des entreprises et collectivités, visant l'amélioration continue des activités, des produits et des services | RNCP38014 - Chargé de mission qualité, sécurité, santé au travail et environnement |
RNCP38014BC01 - Maitriser les risques qualité ET RNCP38014BC02 - Prévenir les risques sécurité santé au travail ET RNCP38014BC03 - Diminuer l'impact environnemental de l'activité de l'organisation ET RNCP38014BC04 - Maintenir le système de management du QSE (SM QSE) ET RNCP38014BC05 - Animer la démarche d’amélioration continue en QSE |
RNCP40542BC03 - Identifier, évaluer et traiter les phénomènes liés à la pollution des milieux et à la dégradation des écosystèmes | RNCP30063 - Licence Professionnelle - Génie des procédés pour l'environnement (fiche nationale) |
RNCP30063BC07 - Réalisation d'un diagnostic et/ou d'un audit pour apporter des conseils. ET RNCP30063BC08 - Gestion et adaptation des processus de production |
RNCP40542BC03 - Identifier, évaluer et traiter les phénomènes liés à la pollution des milieux et à la dégradation des écosystèmes | RNCP35370 - BUT - Génie Biologique : Sciences de l'environnement et écotechnologies | RNCP35370BC04 - Traiter les pollutions |
Anciennes versions de la certification professionnelle reconnues en correspondance totale :
Code et intitulé de la certification professionnelle reconnue en correspondance |
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RNCP36353 - Grade_Licence - Sciences et Ingénierie - Environnement et développement durable |
Référence au(x) texte(s) règlementaire(s) instaurant la certification :
Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
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25/02/2020 |
Arrêté du 27 janvier 2020 relatif au cahier des charges des grades universitaires de licence et de master - NOR : ESRS1934952A – JO de la RF 25 février 2020 |
14/01/2021 |
Bulletin officiel n°2 du 14 janvier 2021 - Qualification d’établissement d’enseignement supérieur privé d’intérêt général / arrêté du 18-12- 2020 (NOR : ESRS2036138A). |
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
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13/03/2025 |
Arrêté du 3-2-2025 Titres et diplômes : Liste des écoles autorisées à délivrer un diplôme conférant le grade de licence à leurs titulaires nor : MENS2505773A |
Date de publication de la fiche | 25-04-2025 |
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Date de début des parcours certifiants | 01-09-2025 |
Date d'échéance de l'enregistrement | 31-08-2030 |
Date de dernière délivrance possible de la certification | 31-08-2033 |
Statistiques :
Lien internet vers le descriptif de la certification :
https://www.unilasalle.fr/formations/bachelor-en-sciences-et-en-ingenierie-environnement-et-developpementdurable
Le certificateur n'habilite aucun organisme préparant à la certification
Certification(s) antérieure(s) :
Code de la fiche | Intitulé de la certification remplacée |
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RNCP36353 | Grade_Licence - Sciences et Ingénierie - Environnement et développement durable |
Référentiel d'activité, de compétences et d'évaluation :